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be zero-rated if
Vertaling van "be zero-rated if" in Frans
être détaxée si
être détaxés si
If so, then all of the passenger transportation services in that continuous journey may be zero-rated if the journey has an international element and all applicable conditions discussed in the following sections are met.
Le cas échéant, tous les services de transport de passagers dans ce voyage continu peuvent être détaxés si le voyage inclut un élément international et que toutes les conditions applicables mentionnées dans les sections suivantes sont remplies.
When an accessory that would be taxable at 7% or 15% if supplied separately is supplied with zero-rated agricultural or fishing equipment, the supply of the accessory will be zero-rated if it is attached to the equipment and forms part of the unit.
Si l'accessoire, qui est taxable à 7 % ou à 15 % lorsqu'il est vendu séparément, est fourni avec du matériel agricole ou de pêche détaxé, il sera détaxé s'il est fixé au matériel et il fait partie de l'unité.
Note If the passenger transportation services in a continuous journey are zero-rated, a service of supervising an unaccompanied child will also be zero-rated if it is provided during one or more legs of the child's continuous journey.
Remarque Si les services de transport de passagers dans un voyage continu sont détaxés, un service de surveillance d'un enfant sera aussi détaxé s'il est fourni durant une ou plusieurs étapes du voyage continu de l'enfant.
transportation costs, such as the transport of goods to a Canadian port for export (this transportation service may be zero-rated if it is part of a continuous outbound freight movement); and
les coûts de transport, comme le transport de marchandises à un port canadien pour exportation (ce service de transport peut être détaxé s'il fait partie d'un service continu de transport de marchandises vers l'étranger);
If the purchaser takes delivery of the goods (other than excisable goods such as beer, spirits, wine, and tobacco products) in Canada, your supply of the goods may still be zero-rated if all of the following conditions are met
Si l'acheteur prend livraison des produits (autre que des produits soumis à l'accise, comme la bière, les spiritueux, le vin et les produits du tabac) au Canada, votre fourniture de produits peut encore être détaxée si toutes les conditions suivantes sont remplies
The goods may be zero-rated if the supplier ships them outside Canada.
Les produits peuvent être détaxés si le fournisseur les expédie à l'étranger.
Is the Commission aware that in practice this would make ostomy appliances more expensive, because of import duties, which would be zero-rated if the appliances were classified under Heading 9021?
La Commission a-t-elle conscience du fait que, dans la pratique, cette proposition augmenterait le coût des appareils d'ostomie en raison de l'application de droits d'importation qui seraient à taux zéro si ces appareils étaient classés dans la position 9021?
The ESC therefore proposes that these sort of transactions be zero-rated if they are carried out between VAT-registered persons or if another way is found of recording them effectively.
Aussi, le Comité propose d'instaurer un tarif zéro pour ce type de transactions, pour autant que la transaction ait lieu entre des personnes soumises à la TVA ou que soit prévu d'une autre manière un enregistrement efficace.
Gasoline, diesel, LPG, cooking gas or kerosene may also be zero-rated if they have been already subject to the Petrol Tax (Petrol Tax Act 2005).
Le gazole, le diesel, le GPL, le gaz de cuisson et le kérosène peuvent également bénéficier d'un taux zéro s'ils ont déjà été assujettis à la taxe sur les produits pétroliers (Loi de 2005 sur la taxe sur les produits pétroliers).
Return to Imports and Exports Exported goods Goods (other than excisable goods such as beer and tobacco) that are ordinarily GST/HST taxable supplies may be zero-rated if they are exported from Canada.
Retour à Importations et exportations Produits exportés Les produits (sauf les produits soumis à l'accise, comme la bière et le tabac) qui sont ordinairement assujettis à la TPS/TVH peuvent être détaxés s'ils sont exportés du Canada.
If your supply of goods does not meet all of these conditions, your supply of the goods may still be zero-rated if you:
Si ces conditions de détaxation ne sont pas remplies, votre fourniture de produits peut tout de même être détaxée si vous êtes dans l'une des situations suivantes :
In other words goods and services will no longer be zero-rated if they are being sent to other Member States, but will be taxed at the national rate applicable for those goods and services.
En d'autres termes, les produits et services ne sont plus taxés à un taux zéro s'ils sont expédiés vers d'autres États membres, mais à un taux auquel ces produits et services sont aussi taxés dans l'économie nationale en question.
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