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benefit should be based
Vertaling van "benefit should be based" in Frans
avantage devrait se fonder
In the latter case, the value of the preserved benefit should be based on contributions paid to the date of leaving and investment income.
Dans le deuxième cas, la valeur de la prestation "maintenue" devrait être basée sur les cotisations versées au terme de l'engagement et sur le revenu du capital versé.
The Panel reasoned that the calculation of the amount of the benefit should be based on the benefit to the recipient, not the cost to the provider.
Le groupe spécial a soutenu que le calcul du montant de l'avantage devrait se fonder sur l'avantage conféré au bénéficiaire et non sur le coût pour le fournisseur.
Instead the party argued that the benefit should be based on the fact that the increase of the credit limit would not have been obtained by Hynix on the market.
Elle affirme que cet avantage réside dans le fait qu'Hynix n'aurait pas pu obtenir le relèvement du plafond de crédit sur le marché.
The SCM Committee should clarify that while determining the average useful life of the asset, the depreciation used for allocating the benefit should be based on the information available with the individual firms receiving the subsidy.
Le Comité SMC devrait préciser que, lorsqu'il s'agit de déterminer la durée de vie utile moyenne de l'actif, le taux d'amortissement utilisé pour répartir l'avantage devrait être fondé sur les renseignements dont disposent les différentes entreprises qui reçoivent la subvention.
5.53 Brazil disagrees with the EC assertion that the test for whether launch aid confers a benefit should be based solely on the reasonableness of sales forecasts.
5.53 Le Brésil ne souscrit pas à l'affirmation des CE selon laquelle le critère permettant de déterminer si l'aide au lancement confère un avantage devrait se fonder uniquement sur le caractère raisonnable des prévisions de ventes.
It was further claimed that the quantification of any benefit should be based on the date of receipt of the DEPB licences and not on the date of their utilisation or sale, as was taken by the Commission.
Ils ont en outre allégué que l'éventuel avantage devait être quantifié en tenant compte de la date de réception des licences DEPB et non de celle de leur utilisation ou vente, comme l'a fait la Commission.
Measurement of a Benefit Should Be Based on a Domestic Market Benchmark
La mesure d'un avantage devrait être fondée sur un point de repère du marché intérieur
The Panel reasoned that the calculation of the amount of the benefit should be based on the benefit to the recipient, not the cost to the provider.
Le groupe spécial a soutenu que le calcul du montant de l'avantage devrait se fonder sur l'avantage conféré au bénéficiaire et non sur le coût pour le fournisseur.
Instead the party argued that the benefit should be based on the fact that the increase of the credit limit would not have been obtained by Hynix on the market.
Elle affirme que cet avantage réside dans le fait qu'Hynix n'aurait pas pu obtenir le relèvement du plafond de crédit sur le marché.
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