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box with a communication function
Vertaling van "box with a communication function" in Frans
module séparé ayant une fonction de communication
Rather, the text sets forth three straightforward criteria - if present, the product qualifies as a set top box with a communication function, and is entitled to duty-free treatment.
Au contraire, le texte énonce trois critères simples - s'il répond aux critères, le produit est considéré comme un module séparé ayant une fonction de communication et est admis à bénéficier de la franchise de droits.
As was the case with respect to gramophone records, ITA participants did not qualify the words "set top box with a communication function" other than by specifying the three attributes described above.
Comme c'était le cas pour les disques pour phonographes, les participants à l'ATI n'ont pas qualifié les termes "modules séparés ayant une fonction de communication" autrement qu'en spécifiant les trois fonctions mentionnées plus haut.
7.978 The complainants argue that the addition of features such as video recording does not change the fact that the product is a set top box with a communication function.
7.978 Les plaignants font valoir que l'adjonction de caractéristiques comme l'enregistrement vidéo ne change pas le fait que le produit est un module séparé ayant une fonction de communication.
7.860 Although the Panel agrees that the narrative description covers set top boxes which have a communication function in addition to other functions, we would note that the concession does not cover all multifunction products which may incorporate in them a set top box with a communication function.
7.860 Même si le Groupe spécial convient que la désignation vise les modules séparés ayant une fonction de communication en plus d'autres fonctions, nous ferons observer que la concession ne vise pas tous les produits multifonctions qui pourraient comprendre un module séparé ayant une fonction de communication.
When asked by the Panel how it would treat a set top box with a communication function and a hard disk, the EC has proceeded to offer an abstract discussion of EC classification practice.
Lorsque le Groupe spécial leur a demandé quel traitement elles accorderaient à un module séparé ayant une fonction de communication et un disque dur, les CE ont présenté une analyse abstraite de leur pratique en matière de classement.
The EC Schedule provides a definition of a "set top box with a communication function."
La Liste des CE donne une définition d'un "module séparé ayant une fonction de communication".
The United States and Japan argues that a device having the three characteristics appearing after the colon is a set top box with a communication function.
Les États-Unis et le Japon font valoir qu'un dispositif ayant les trois caractéristiques apparaissant après les deux-points est un module séparé ayant une fonction de communication.
The complainants also argue that the addition of a hard drive to a set top box with a communication function does not change its nature as a set top box with a communication function.
Les plaignants font également valoir que l'ajout d'un disque dur à un module séparé ayant une fonction de communication ne change pas le fait qu'il s'agit d'un module séparé ayant une fonction de communication.
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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