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by DOC
Vertaling van "by DOC" in Frans
The Commission notes, however, the concerns expressed by DOC and reminds the CBC that all programming must remain true to the genre for which Documentary was licensed and be consistent with the service's conditions of licence that establish its nature of service definition.
Le Conseil note cependant les préoccupations soulevées par DOC et rappelle à la SRC que toute la programmation doit rester fidèle au genre autorisé pour Documentary et être conforme aux conditions de licence qui établissent sa définition de nature de service.
The content on this page was created by DOC Rakiura National Park Visitor Centre
Le contenu sur cette page a été créé par DOC Rakiura National Park Visitor Centre
More than 60 specific comments were specifically addressed by DOC.
Plus de 60 commentaires particuliers ont été traités par le DOC.
We fail to see why this written testimony was not considered "proof" by DOC.
Nous n'arrivons pas à voir comment ce témoignage écrit n'a pas été considéré comme une « preuve » par le DOC.
These IM/IT Plans must also be developed within the context of the overall departmental Investment Plan, which is approved by DOC and which includes projects greater than $1 million.
Ces plans de GI/TI doivent aussi être élaborés dans le contexte du plan d'investissements général du Ministère qui a été approuvé par le COM et qui prévoit des projets d'une valeur supérieure à un million de dollars.
The IM/IT Strategy 2012-2015 has been developed and approved by DOC in February 2012.
La stratégie de GI/TI 2012-2015 a été élaborée et approuvée par le COM en février 2012.
The legal error by DOC was to find that these concerns about existing investments were irrelevant.
L'erreur juridique commise par le DOC était de constater que ces préoccupations concernant les investissements existants étaient sans pertinence.
As a result, the dumping margins found by DOC for each company investigated and the "all others rate" were inflated.
De ce fait, les marges de dumping établies par le DOC pour chaque société faisant l'objet de l'enquête et le "taux résiduel global" ont été gonflés.
Every comparison made by DOC under this methodology represents an intermediate calculation in the context of establishing margins of dumping for the product under investigation.
Chaque comparaison effectuée par le DOC en vertu de cette méthode représente un calcul intermédiaire dans le cadre de l'établissement de marges de dumping pour le produit visé par l'enquête.
This determination was based upon a finding of dumping margins above de minimis in each of the administrative reviews conducted by DOC and the fact that respondent parties had waived their right to participate in the review.
Cette décision reposait sur le fait que des marges de dumping supérieures au seuil de minimis avaient été constatées lors de chacun des réexamens administratifs effectués par le DOC et que les défendeurs n'avaient pas exercé leur droit de participer au réexamen.
The application was examined by DOC and in the process a deficiency letter was sent to the applicant with the request to submit additional data and provide clarifications with respect to certain matters.
La demande a été examinée par le DOC et, à cette occasion, une lettre indiquant les insuffisances a été envoyée au requérant avec une demande de données additionnelles et de clarifications concernant certains points.
Canada's position is that the group of products within the "like product" as defined by DOC did not have "characteristics closely resembling" those of the group of products in the "product under consideration".
La position du Canada est que le groupe de produits constituant le "produit similaire" tel qu'il a été défini par le DOC n'avait pas de "caractéristiques ressemblant étroitement" à celles du groupe de produits constituant le "produit considéré".
Canada refers to the fact that the figures used by DOC to calculate the G&A ratio "represent the worldwide production, 70 per cent of which is made up of paper, pulp and chemicals".
Il invoque le fait que les chiffres utilisés par le DOC pour le calcul du ratio des frais AG "représentent la production mondiale, dont 70 pour cent est constituée de papier, de pâte à papier et de produits chimiques".
Synoniemen voor by DOC in het Engels
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Suggesties
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