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calculated by reference
Vertaling van "calculated by reference" in Frans
calculée par référence
calculé par référence
calculé en fonction
calculé par rapport
calculée sur la base
calculés en fonction
calculée en fonction
calculés par référence
calculées en fonction
calculée par rapport
calculées par référence
calculé sur la base
calculé à partir
calculées sur la base
calculées par rapport
The averaged or normalized representation of current may be calculated by reference to the voltage associated with the electrical power.
Ladite représentation moyenne ou normalisée du courant peut être calculée par référence à la tension associée à la puissance électrique.
Only if those data are unavailable or unreliable or not suitable for use is the profit margin to be calculated by reference to the profits realised by other producers on their domestic sales of the like product.
Ce n'est que si ces données ne sont pas disponibles ou manquent de fiabilité ou sont inutilisables que la marge bénéficiaire est calculée par référence aux bénéfices réalisés par d'autres producteurs sur leurs ventes intérieures du produit similaire.
A part-time salary will be calculated by reference to the resulting hourly wage.
Un salaire à temps partiel sera calculé par référence au salaire horaire ainsi obtenu.
The number of voting rights shall be calculated by reference to the full notional amount of shares underlying the financial instrument.
Le nombre de droits de vote est calculé par référence au nombre notionnel total d'actions sous-jacentes à l'instrument financier.
The outstanding claims liability is calculated by reference to expected future payments.
Le passif au titre des réclamations en attente d'une décision est calculé en fonction des paiements futurs prévus.
As a result, the equalization payment should be calculated by reference to the increase in value of the respective property of the spouses from the time they resumed cohabitation until their subsequent separation.
Par conséquent, le paiement d'égalisation doit être calculé en fonction de l'accroissement de la valeur des biens respectifs des conjoints à partir de la reprise de la cohabitation jusqu'à leur séparation ultérieure.
The limitation period shall be calculated by reference to the date of the place where the legal proceedings are instituted.
Le délai de prescription est calculé par référence à la date du lieu où la procédure est engagée.
Furthermore, the producer organization shall be obliged to reimburse double the amounts received in respect of sorting and packaging costs, plus interest calculated by reference to the time which has elapsed between payment and reimbursement by the beneficiary.
En outre, l'organisation de producteurs est obligée de rembourser le double des montants reçus à titre de frais de triage et d'emballage, augmenté d'un intérêt calculé en fonction du délai écoulé entre le paiement et le remboursement par le bénéficiaire.
The amount of the fee is calculated by reference to the value of the assets of the estate that is the subject of the probate.
Le montant des frais est calculé en fonction de la valeur de la succession visée.
In the case of collaborative projects, the maximum amount of aid for each beneficiary shall not exceed the permitted aid intensity calculated by reference to the eligible costs incurred by the beneficiary concerned.
Dans le cas des projets de collaboration, le montant d'aide maximal alloué à chaque bénéficiaire ne peut excéder l'intensité d'aide autorisée, calculée par référence aux coûts admissibles encourus par le bénéficiaire en question.
The amount of the reduction shall be calculated by reference to the normal commercial credit rate applicable in the country of origin or export.
Le montant de la réduction sera calculé par référence au taux du crédit commercial normal dans le pays d'origine ou d'exportation
The SP adjustment will be calculated by reference to the top half of the benchmark costs.
L'ajustement du PE sera calculé par référence à la moitié supérieure des coûts de référence.
Yes, except that in the second sentence it may also refer to a normal value calculated by reference to the sub-set of transactions within the pattern identified by the investigating authority, as indicated by Canada.
Oui, sauf que dans la deuxième phrase, elle peut aussi désigner une valeur normale calculée par référence au sous-ensemble de transactions relevant de la configuration identifiée par l'autorité chargée de l'enquête, ainsi que le Canada l'a mentionné.
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Synoniemen voor calculated by reference in het Engels
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