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calculation shall be based
Vertaling van "calculation shall be based" in Frans
calcul est fondé
calcul se fonde
calcul repose
calcul est basé
The calculation shall be based on net positions for each market time unit.
Le calcul est fondé sur les positions nettes pour chaque unité de temps du marché.
Such calculation shall be based on the staff member's last gross basic monthly salary.
Ce calcul est fondé sur le dernier traitement mensuel de base brut de l'agent.
This calculation shall be based only on products for which the producer organisation is recognised.
Ce calcul se fonde uniquement sur les produits pour lesquels l'organisation de producteurs est reconnue.
The calculation shall be based on the most recently adopted balance sheet.
Le calcul se fonde sur le bilan adopté le plus récent.
The calculation shall be based on the most recent data available for both revenue and expenditure
Le calcul repose sur les données les plus récentes disponibles en ce qui concerne tant les recettes que les dépenses.
The calculation shall be based on Member States' GNI in year t, as known at 31 December of year t+2, which shall, where applicable, be converted into euro according to the annual average exchange rate of the year t.
Le calcul repose sur le RNB des États membres pour l'année t, tel qu'il est connu au 31 décembre de l'année t+2, qui est, le cas échéant, converti en euros au taux de change annuel moyen de l'année t.
where two counterparties are located in the same time-zone, the calculation shall be based on the netting set of the previous business day
lorsque deux contreparties sont situées dans le même fuseau horaire, le calcul est fondé sur l'ensemble de compensation du jour ouvrable précédent
If the enterprise was registered less than 3 years ago, the calculation shall be based on the actual number of years of its business operation.
Si l'enregistrement de l'entreprise remonte à moins de trois ans, le calcul est fondé sur le nombre effectif d'années d'exploitation.
The calculation shall be based on the expenditure under the schemes referred to in Article 23 of the implementing Regulation.
Le calcul est fondé sur les dépenses relevant des régimes visés à l'article 23 du règlement d'application.
The calculation shall be based on accounting data reported by NCBs to the ECB.
Le calcul est fondé sur les données comptables déclarées par les BCN à la BCE.
The calculation of each NCB's monetary income shall be effected by the ECB on a daily basis. The calculation shall be based on accounting data reported by NCBs to the ECB. The ECB shall inform the NCBs of the cumulative amounts on a quarterly basis.
Le calcul du revenu monétaire de chaque BCN est effectué par la BCE sur une base journalière. Le calcul est fondé sur les données comptables déclarées par les BCN à la BCE. La BCE informe les BCN des montants cumulatifs selon une périodicité trimestrielle.
The calculation shall be based on accounting data reported by participating NCBs to the ECB under Guideline ECB/ 2000/18.
Le calcul est fondé sur les données comptables déclarées par les BCN participantes à la BCE, conformément à l'orientation BCE / 2000/18.
Calculation shall be based on the amount of carbonates consumed.
Le calcul se fonde sur la quantité de carbonates consommée.
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