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certain basic information about
Vertaling van "certain basic information about" in Frans
certaines informations de base sur
certains renseignements de base sur
des renseignements de base sur
The public may have access to certain basic information about press undertakings, either by applying to the services or authorities referred to above or by obtaining it directly from the publishing houses concerned.
Le public pourra accéder à certaines informations de base sur les entreprises de presse, soit en s'adressant aux services ou instances précités soit en les obtenant directement auprès des structures éditrices concernées.
For modern websites to work according to visitors expectations, they need to collect certain basic information about visitors.
Pour que les sites Web modernes fonctionnent selon les attentes des visiteurs, ils doivent recueillir certaines informations de base sur les visiteurs.
For our websites to work according to visitors expectations, we need to collect certain basic information about visitors.
Afin que nos sites Web fonctionnent selon les attentes des visiteurs, nous avons besoin de certains renseignements de base sur ceux-ci.
the purchaser sends a notice to the CRA, on or before the date that is thirty days after the acquisition of the property by the purchaser, setting out certain basic information about the non-resident seller and the transaction.
au plus tard trente jours après l'acquisition du bien, l'acheteur fournit à l'ARC certains renseignements de base sur le vendeur non résident et l'opération.
When you visit the Site, our systems collect certain basic information about your computer, including your computer's IP address, operating system and browser software.
Quand vous visitez le Site, nos systèmes collectent des renseignements de base sur votre ordinateur, y compris son adresse IP, son système d'exploitation et le logiciel de navigation que vous utilisez.
Under the Toxic Substances Act (Section 32), all importers or manufacturers of toxic substances notified the Ministry of Health, providing certain basic information about the toxic substance.
Aux termes de la Loi sur les substances toxiques (article 32), tous les importateurs ou fabricants de substances toxiques devaient notifier au Ministère de la santé l'existence de substances toxiques en lui fournissant des renseignements de base sur ces substances.
The Petition must contain certain basic information about the youth and the youth's parents, and must also describe why the youth is at risk of harm.
La Pétition doit contenir certaines informations de base sur les enfants et les parents des enfants, et doit également décrire les raisons pour lesquelles il estime que l'enfant est en péril.
Currently, the Corrections and Conditional Release Act gives victims the right to certain basic information about offenders and criminals.
Actuellement, la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition permet aux victimes d'obtenir certains renseignements de base sur les délinquants.
We collect certain basic information about you when you visit our website.
Nous recueillons quelques données de base lors de votre visite sur notre site.
Most international regimes require procuring entities to publish contract award notices giving certain basic information about contract awards, subject to confidentiality provisions.
La plupart des régimes internationaux exigent des entités adjudicatrices qu'elles publient des avis d'attribution de marchés donnant certaines informations de base sur l'attribution de marchés, sous réserve des dispositions relatives à la confidentialité.
By law we have to keep certain basic information about our customers (including contact, identity and financial data) for six years after they cease being customers for tax purposes.
La loi prévoit que nous devons conserver certaines données de base sur nos clients (telles que coordonnées, données sur l'identité et données financières) pendant six ans après la fin de la relation avec eux à des fins de fiscalité.
Shareholder Agreements usually set forth certain basic information about the corporation's affairs as well as the rights and obligations of shareholders to each other and to the corporation.
Les pactes d'actionnaires prévoient habituellement un certain nombre de dispositions de base relatives aux affaires de la société et les droits et obligations des actionnaires les uns envers les autres.
Each TSP is required to complete and submit annually to the CRTC a registration form, which is used to update certain basic information about the service provider and determine what additional forms, if any, are to be issued to the service provider.
Chaque année, tous les FST doivent remplir et soumettre au CRTC un formulaire d'enregistrement servant à mettre à jour certains renseignements de base qui leur sont propres et à déterminer les formulaires supplémentaires, le cas échéant, qui doivent leur être envoyés.
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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