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certain exclusion
Vertaling van "certain exclusion" in Frans
certaine exclusion
One may even go so far as to wonder whether that tradition was not in part constructed upon and beginning with a certain exclusion of the woman and of the feminine.
On peut même aller jusqu'à se demander si cette tradition ne s'est pas en partie construite sur et à partir d'une certaine exclusion de la femme et du féminin.
The only problem is that the expressions circle/world is the sign of a kind of segregation, of a certain exclusion of the other!
Seulement le problème est que le terme de milieu/cercle est le signe d'une certaine ségrégation, d'une certaine exclusion !
For the approval of biocidal active substances, there are certain exclusion criteria concerning, for example, carcinogenicity, reproductive toxicity and toxicity in the environment.
L'approbation des substances actives biocides est conditionnée par certains critères d'exclusion concernant, par exemple, la cancérogénicité, la toxicité pour la reproduction et la toxicité pour l'environnement.
Whereas it is in the interest of victims that the effects of certain exclusion clauses be limited to the relationship between the insurer and the person responsible for the accident
considérant qu'il est de l'intérêt des victimes que les effets de certaines clauses d'exclusion soient limités aux relations entre l'assureur et le responsable de l'accident
Of course, they may have insurance coverage and indemnity clauses from their employers, but the amounts covered are often capped, and these measures generally include certain exclusion clauses that could thus make executives liable on their personal assets.
Ces dirigeants peuvent bien sûr disposer de certaines assurances et bénéficier d'indemnisations de la part de leur employeur, mais les montants couverts sont bien souvent plafonnés et ces assurances et indemnisations comprennent généralement certaines clauses d'exclusions.
Whereas it is in the interest of victims that the effects of certain exclusion clauses be limited to the relationship between the insurer and the person responsible
considérant qu'il est de l'intérêt des victimes que les effets de certaines clauses d'exclusion soient limités aux relations entre l'assureur et le responsable de l'accident; que, toutefois, dans le cas des véhicules volés
During the committee studies, the member put forward an amendment to ensure that parts of British Columbia were not necessarily having their resources tracked because of certain exclusion zones where competition exists.
Durant les études en comité, le député a proposé un amendement visant à éviter que les ressources de quelques régions de la Colombie-Britannique fassent l'objet d'un suivi inutile à cause de certaines zones d'exclusion où il existe de la concurrence.
An attitude characterised by a certain exclusion. When you say you're not Canadian, that Canada is not your country.
Une attitude marquée par une certaine exclusion.Quand vous dites que vous n'êtes pas canadien, que le Canada n'est pas votre pays.
In addition, in the context of subscribing to a new insurance policy or a renewal, you must be careful towards the application of certain exclusion clauses, namely the exclusion for prior acts.
Également, dans le cadre de la souscription à une nouvelle police d'assurance ou à un renouvellement, il faut aussi être prudent face à l'application de certaines clauses d'exclusion, dont l'exclusion pour les actes antérieurs.
Article 2 of that directive restricted the scope of certain exclusion clauses provided for by legislation or in contracts in respect of claims by third parties who were victims of an accident caused as a result of the use or driving of the insured vehicle by certain persons.
L'article 2 de cette directive a limité la portée de certaines clauses d'exclusion prévues par voie législative ou contractuelle en ce qui concerne le recours des tiers victimes d'un sinistre causé en raison de l'utilisation ou de la conduite du véhicule assuré par certaines personnes.
The feeling of being treated differently, that's the first reckoning, the first awareness of a certain discrimination, of some difference, of a certain exclusion.
La sensation d'être traité de manière différente. La première prise de conscience d'une certaine discrimination, d'une certaine différence, d'une certaine exclusion, passe par le contrôle de police.
Andere resultaten
It may, however, be applied if subject to certain exclusions.
Cette solution pourrait néanmoins être adoptée en étant assortie de certaines exceptions.
The Constitution specifies certain exclusions to protect the general interest.
La Constitution précise les exceptions justifiées par l'intérêt général.
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Synoniemen voor certain exclusion in het Engels
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