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class or classes

Vertaling van "class or classes" in Frans

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ou plusieurs catégories
ou des catégories
ou les catégories
ou de plusieurs catégories
classe ou les classes
ou plusieurs classes
classe(s
la ou des classes
classe ou des classes
Trade marks must be registered for a specific class or classes of goods and services.
Les marques doivent être enregistrées pour une ou plusieurs catégories particulières de marchandises.
This component requires special consideration if a class or classes of eligible recipients are being considered.
Cette composante exige une attention spéciale si une ou plusieurs catégories de destinataires admissibles sont visées.
regulating combinations of tires installed on vehicles or any class or classes thereof
réglementer les ensembles de pneus installés sur les véhicules ou une ou des catégories de ceux-ci
a class or classes of intercountry adoptions, or
soit une ou des catégories d'adoptions internationales,
"principal class of shares" means the class or classes of shares representing a majority of the voting power and value of the company
« catégorie principale d'actions » signifie la ou les catégories d'actions représentant la majorité des droits de vote et de la valeur de la société
if the batch is not being made available for sale to the general public, the class or classes of persons that are eligible to purchase tickets from the batch
si le lot n'est pas mis en vente dans le grand public, la ou les catégories de personnes admissibles à l'achat de billets contenus dans le lot
Service that provides access to a directory of instances of a class or classes of real-world phenomena containing some information regarding position.
Service permettant d'accéder à un répertoire d'occurrences d'une ou plusieurs catégories de phénomènes du monde réel contenant des informations ayant trait à la position.
any specified class or classes of sound recording, or
d'une ou plusieurs catégories spécifiées de phonogrammes
Such request may be made in relation to individually specified documents or a specified class or classes of documents.
Cette demande peut être présentée à l'égard de tout document ou d'une ou plusieurs catégories de documents.
regulating installation and placement of tires to be used on vehicles or any class or classes thereof
réglementer l'installation et la pose de pneus à utiliser sur les véhicules ou une ou des catégories de ceux-ci
prescribing conditions that may be imposed on a driver's licence or on a class or classes of drivers' licences
prescrire les conditions qui peuvent être imposées relativement à un permis de conduire ou à une ou plusieurs catégories de ceux-ci
to any class or classes of employment that are subject to a regulation made pursuant to subsection (1).
soit à une ou plusieurs catégories d'emploi visé par un règlement pris en vertu du paragraphe (1).
exempting a class or classes of condominium corporations from the requirement to ensure a reserve fund study is conducted or updated,
exempter une ou plusieurs catégories de corporations condominiales de l'obligation de procéder à une évaluation du fonds de réserve ou à sa mise à jour,
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Synoniemen voor class or classes in het Engels

Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
stool: simple seat without back or arms
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