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classification under subheading
Vertaling van "classification under subheading" in Frans
classement dans la sous-position
Consequently, classification under subheading 851850 as an electric sound amplifier set is excluded.
Par conséquent, un classement dans la sous-position 851850 en tant qu'appareil électrique d'amplification du son est exclu.
Consequently, classification under subheading 902920 as speed indicators and tachometers is also excluded.
Aussi un classement dans la sous-position 902920 en tant qu'indicateur de vitesse ou de tachymètre est-il également exclu.
Consequently, classification under subheading 85176931 as portable receivers for calling, alerting or paging is excluded.
En conséquence, un classement dans la sous-position 85176931 en tant que récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de recherche de personnes est exclu.
Given its characteristics, none of the functions of the machine can be considered the principal one and therefore classification under subheading 84433120 is excluded.
Compte tenu de ses caractéristiques, aucune des fonctions de la machine ne peut être considérée comme la fonction principale et donc le classement dans la sous-position 84433120 est exclu.
In this case, the product is excluded from classification under subheading 8471 60 because "the monitor is not of a kind solely or principally used in an automatic data-processing system".
En l'occurrence, ce produit est exclu du classement dans la sous-position 8471 60 parce que "le moniteur n'est pas du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information".
As the apparatus is not only able to transmit, but also to receive, within the providers' network, video content (television signals) from other media servers, classification under subheading 85255000 is excluded.
L'appareil pouvant non seulement émettre, mais aussi recevoir, dans le réseau des fournisseurs, des contenus vidéo (signaux de télévision) provenant d'autres serveurs média, un classement dans la sous-position 85255000 est exclu.
As the apparatus is capable of recording video files from sources other than the incorporated television camera, classification under subheading 85258091 as video camera recorders only able to record sound and images taken by the television camera is excluded.
Étant donné que l'appareil permet d'enregistrer des fichiers vidéo à partir de sources autres que la caméra de télévision incorporée, le classement dans la sous-position 85258091 correspondant aux caméscopes permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de télévision est exclu.
Consequently, classification under subheading 8528 51 is excluded as the apparatus cannot be considered of a kind solely or principally used in an ADP system of heading 8471.
Par conséquent, le classement dans la sous-position 8528 51 est exclu, car l'appareil ne peut être considéré comme étant des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information de la position 8471.
As the LCD screen is missing, classification under subheading 85287240 as a reception apparatus for television with a screen is excluded.
Comme l'écran LCD est manquant, le classement dans la sous-position 85287240 en tant qu'appareil récepteur de télévision doté d'un écran est exclu.
Consequently, classification under subheading 85444210 as a cable fitted with connectors of a kind used for telecommunications is excluded (see also the CN Explanatory Notes to subheading 85444210).
Par conséquent, le classement dans la sous-position 85444210 en tant que câble muni de pièces de connexion des types utilisés pour les télécommunications est exclu (voir également les notes explicatives de la NC relatives à la sous-position 85444210).
Classification under subheading 731815 as a bolt, whether or not with its nuts and washers, is excluded, because the anchor sleeve is a product other than a nut or a washer.
Le classement dans la sous-position 731815 comme boulon, avec ou sans ses écrous et rondelles, est exclu car le manchon d'ancrage n'est ni un écrou ni une rondelle.
Classification under subheading 761520 as 'sanitary ware' is excluded because the article does not have objective characteristics of an article designed for a bathroom.
Le classement dans la sous-position 761520 en tant qu'«article d'hygiène ou de toilette» est exclu car l'article ne présente pas les caractéristiques objectives d'un article conçu pour les salles de bains.
Classification under subheading 870894 as a part of a steering wheel is excluded as the article is not indispensable for the function of the steering wheel.
Un classement dans la sous-position 870894 en tant que partie de volant est exclu car l'article n'est pas indispensable au fonctionnement du volant.
Synoniemen voor classification under subheading in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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