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commodity or commodities
Vertaling van "commodity or commodities" in Frans
produit ou à des produits
Select a commodity or commodities to verify that product identification accurately represents content and meets regulatory requirements.
Sélectionner un ou plusieurs produits pour s'assurer que l'identification du produit représente fidèlement son contenu et respecte les exigences réglementaires.
Provide an estimate of the average annual capacity of the pipeline for the commodity or commodities transported.
Fournir une estimation de la capacité annuelle moyenne du pipeline à l'égard du ou des produits transportés.
Phytosanitary certificates from the country of origin must be provided with and must accompany the shipment or imported commodity or commodities.
Des certificats phytosanitaires délivrés par le pays d'origine doivent être présentés et accompagner l'expédition ou le ou les produit(s) importé(s).
This is a factual question and requires assessing to what extent a particular non-green box subsidy supports or maintains the production of a specific commodity or commodities.
Il s'agit d'une question factuelle à laquelle on ne peut répondre qu'après avoir évalué dans quelle mesure une subvention particulière ne relevant pas de la catégorie verte soutient ou maintient la production d'un ou de plusieurs produits spécifiques.
In cases where the applied-for facilities would be delivering a commodity or commodities to a downstream facility, provide assurance that the downstream facility is physically able to accept the additional volumes being delivered.
Dans les cas où les installations visées par la demande recevraient un ou des produits d'une installation en amont ou les livreraient à une installation en aval, donner l'assurance que l'installation raccordée est en mesure de recevoir les volumes additionnels reçus ou livrés.
Such regulation shall indicate in particular the amount and type of duty imposed, the commodity or commodities transported, the name and the country of origin of the foreign shipowner concerned and the reasons on which the Regulation is based.
Ces règlements indiquent en particulier le montant et le type de droit imposé, la ou les marchandises transportée(s), le nom et le pays d'origine de l'armateur étranger concerné et les motifs sur lesquels ils se fondent.
Both the request and the statement of available evidence address the US export credit guarantee programmes without limitation to any particular commodity or commodities.
Tant la demande que l'exposé des éléments de preuve disponibles traitent des programmes de garantie du crédit à l'exportation des États-Unis sans limitation à un produit ou à des produits particuliers.
The Panel will note that there is no limitation in this sentence to any particular commodity or commodities.
Le Groupe spécial notera que cette phrase ne comporte aucune limitation à un produit ou à des produits particuliers.
The market price of such Financial Instruments may be volatile and may depend on the time remaining to exercise or redemption and the volatility of the price of the commodity or commodities.
Le prix du marché de ces instruments financiers peut être volatile et peut dépendre du temps restant à exercer ou à rembourser et de la volatilité du prix du ou des produits de base.
The refusal of the United States to answer Brazil's questions cannot hinder Brazil's ability to pursue its claims against the CCC export guarantee programmes without any limitation to a particular commodity or commodities.
Le refus des États-Unis de répondre aux questions du Brésil ne peut pas porter atteinte à la capacité de celui-ci de maintenir ses allégations à l'encontre des programmes de garantie à l'exportation de la CCC sans aucune limitation à un produit ou à des produits particuliers.
Such regulation shall indicate in particular the amount and type of duty imposed, the commodity or commodities transported, the name and the country of origin of the foreign shipowner concerned and the reasons on which the Regulation is based.
Ces règlements indiquent en particulier le montant et le type de droit imposé, la ou les marchandises transportée(s), le nom et le pays d'origine de l'armateur étranger concerné et les motifs sur lesquels ils se fondent.
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Synoniemen voor commodity or commodities in het Engels
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