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completeness check
Vertaling van "completeness check" in Frans
contrôle de conformité
vérification de l'exhaustivité
contrôle du caractère complet
vérification de l'intégralité
contrôle de l'intégralité
contrôle d'exhaustivité
vérification du caractère complet
contrôle de présence
vérification de la conformité
The deadline is chosen to allow time for a completeness check.
Le délai est fixé de manière à permettre un contrôle de conformité.
Given that tens of thousands of registrations are expected, a simple completeness check will be performed.
Comme des dizaines de milliers d'enregistrements sont anticipés, un simple contrôle de conformité sera effectué.
Activities and findings during the stage 1 completeness check process
Activités et constatations au cours de la première étape - processus de vérification de l'exhaustivité
It should be noted that the completeness check involved a review to assess whether all required documents had been submitted, completed, and signed in accordance with the requirements of the RFP and did not involve an evaluation of the substance of the specific document.
Il est à noter que la vérification de l'exhaustivité comportait un examen visant à déterminer si tous les documents requis avaient été soumis, remplis et signés conformément aux exigences de la demande de propositions et ne comportait pas d'évaluation de la teneur des documents en question.
The completeness check shall not include an assessment of the quality or the adequacy of any data or justifications submitted.
Ce contrôle du caractère complet n'inclut pas d'évaluation de la qualité ou du caractère approprié des données ou des justifications soumises.
If the application concerns category 6 the evaluating competent authority has 30 days to validate the application (completeness check).
Si la demande concerne la catégorie 6, l'autorité d'évaluation compétente dispose d'un délai de 30 jours pour valider ladite demande (contrôle du caractère complet).
the result of the completeness check; and
le résultat du contrôle de conformité, et
Revised completeness check: what changes and how you can prepare.
Révision du contrôle de conformité : ce qui change et comment vous pouvez vous préparer.
A longer deadline is not needed for this purpose as the completeness check is largely automated and would unnecessarily delay the manufacture or import of new substances.
Un délai plus long n'est pas nécessaire à cet effet car le contrôle de conformité est largement automatisé et retarderait inutilement la fabrication ou l'importation de nouvelles substances.
it appears from the completeness check that the dossier currently available is sufficiently complete or a time plan to complete it is proposed.
il ressort du contrôle de conformité que le dossier actuellement disponible est suffisamment complet ou qu'un calendrier est proposé pour le compléter,
It assigns to each of them a registration number and date and will perform a completeness check which, again in view of the large number of registrations to be handled, is essentially an automated process.
Elle attribue à chacune d'entre elles un numéro et une date d'enregistrement et procédera à un contrôle de conformité du dossier, opération qui, considérant une fois encore le nombre important de demandes d'enregistrement à traiter, constitue essentiellement une procédure automatisée.
The tasks section, where you will receive important information on your registration that requires an action from you (e.g. your invoice, invoice reminders and completeness check failure notices)
La section « Tâches », dans laquelle vous recevez des informations importantes sur votre enregistrement qui nécessitent une action de votre part (par exemple, votre facture, rappels de facture et notifications concernant les échecs au niveau du contrôle de conformité)
A registrant might have passed the completeness check as stipulated in Article 20, but the information requirements might nevertheless not be fulfilled.
Un déclarant peut avoir satisfait au contrôle de conformité stipulé à l'article 20, sans répondre pour autant aux obligations d'information.
Synoniemen voor completeness check in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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