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conform to a code
Vertaling van "conform to a code" in Frans
se conformer au Code
se conformer à un code
Expansion of afforestation activities must be guided by forest strategic plans and conform to a code of best forest practice or similar guidelines.
L'expansion des activités de boisement doit être guidée par des plans forestiers stratégiques et se conformer au Code forestier des meilleures pratiques ou autres principes directeurs similaires.
Assigned Counsel in both Tribunals are obliged to conform to a Code of Professional Conduct promulgated by the respective Registries with the assistance of the Defence Counsel Units and the Advisory Panels.
Les conseils commis d'office devant les tribunaux sont tenus de se conformer au Code de déontologie promulgué par les Greffes avec l'assistance des Groupes de conseils de la défense et des Groupes consultatifs.
He was not a minister, so he was not obliged to conform to a code of ethics applicable to ministers.
Il n'était pas ministre, alors il n'était pas obligé de se conformer à un code d'éthique applicable à un ministre.
All chiropractors are liable to the Loi sur la Chiropratique and must conform to a Code of Ethics and professional rules.
Tous les chiropraticiens sont assujettis à la Loi sur la Chiropratique et doivent se conformer à un code de déontologie et des règlements professionnels.
One way to do this is to state that the supplier will conform to a code of practice.
À cette fin, on peut notamment prévoir que le fournisseur respectera un code de bonne pratique.
The resultant development of an autonomous culture of school violence replicating itself within the climate of fear means that every student is expected to conform to a code of «toughness» necessary for self-protection.
Ainsi apparaît dans les écoles une culture autonome de la violence qui se reproduit dans un climat de peur incitant chaque élève à se conformer à un certain code de « dureté », condition de sa propre protection.
He railed at them for their failure to conform to a code of ethics which was foreign to them and therefore could have little meaning for them.
Il leur reprocha vivement de ne pas respecter un code d'éthique qui leur était étranger et qui, par conséquent, ne pouvait guère avoir de signification pour eux.
Foreign engineering companies are recommended, but not required to join the Barbados Association of Professional Engineers in order that they may conform to a Code of Ethics while practicing.
Pour faire en sorte que les cabinets d'ingénieurs étrangers se conforment au Code de déontologie dans l'exercice de leur profession, il leur est recommandé de devenir membres de l'Association des ingénieurs professionnels de la Barbade, mais ce n'est pas une obligation.
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Afbeelding van de dag
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