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consider a basic principle
Vertaling van "consider a basic principle" in Frans
considérer un principe de base
tenir compte d'un principe de base
a failure to consider a basic principle that had been raised in the original proceeding
le défaut de considérer un principe de base qui a été soulevé au cours de la procédure initiale
The company submitted that this was due to an error in fact and a failure to consider a basic principle that had been raised.
La compagnie a fait valoir que sa proposition découlait d'une erreur de fait et du défaut de considérer un principe de base qui avait été soulevé.
The Commission considers that it appears that: (a) it failed to consider a basic principle which had been raised in the original proceeding, and (b) there has been a fundamental change in circumstances or facts since the decision.
Le Conseil estime a) qu'il semble ne pas avoir considéré un principe de base qui a été soulevé dans l'instance initiale et b) qu'il semble y avoir eu un changement fondamental dans les circonstances ou les faits depuis la publication de la décision.
They note that according to PN 98-6, a failure to consider a basic principle which had been raised in the original proceeding, provides sufficient grounds for the review and variance of a past Commission determination.
Elles ont fait remarquer que, selon l'AP 98-6, le défaut de considérer un principe de base qui a été soulevé dans la procédure initiale constitue un motif suffisant pour réviser et modifier une décision du Conseil.
Did the Commission fail to consider a basic principle that had been raised in the original proceeding?
Le Conseil a-t-il omis de considérer un principe de base qui avait été soulevé dans le cadre de l'instance initiale?
AGT considered Calgary's argument that the Commission failed to consider financial principles to fall under the criterion of a failure to consider a basic principle raised in the original proceeding.
L'AGT a examiné l'argument de Calgary selon lequel le Conseil n'a pas considéré les principes financiers comme relevant du critère du défaut de considérer un principe de base soulevé dans l'instance initiale.
In light of the above, the Commission finds that ACC has not demonstrated that the Commission failed to consider a basic principle raised in the original proceeding.
Compte tenu de ce qui précède, le Conseil conclut que l'ACC n'a pas prouvé qu'il n'a pas considéré un principe de base soulevé dans l'instance initiale.
Accordingly, the Commission determines that it did not fail to consider a basic principle that was raised in Wightman's original application.
Par conséquent, le Conseil détermine qu'il n'a pas omis de considérer un principe de base qui a été soulevé dans la demande initiale de Wightman.
The second argument made by Call-Net is that the Commission, in Order 99-340, failed to consider a basic principle which had been raised in the original proceeding.
Le deuxième argument de Call-Net est que, dans l'ordonnance 99-340, le Conseil n'a pas considéré un principe de base qui avait été soulevé dans la procédure initiale.
WIND argued that there has been a fundamental change in circumstances since the decision, that the Commission failed to consider a basic principle which had been raised in the original proceeding, and that new principles have arisen as a result of the decision.
WIND a soutenu qu'il y avait eu un changement fondamental dans les circonstances depuis la décision, que le Conseil n'avait pas tenu compte d'un principe de base qui avait été soulevé dans l'instance initiale et que de nouveaux principes découlaient de la décision.
In light of the above, the Commission is of the view that it did not fail to consider a basic principle that had been raised in the original proceeding as submitted by TCC.
À la lumière de ce qui précède, le Conseil est d'avis qu'il n'a pas omis de tenir compte d'un principe de base soulevé dans l'instance initiale, contrairement à ce qu'a affirmé la STC.
As noted earlier, RCP submitted that the Commission committed an error in law and failed to consider a basic principle raised in the original proceeding culminating in Telecom Order 2013-287.
Comme il est mentionné précédemment, le RCP a indiqué que le Conseil a commis une erreur de droit et n'a pas tenu compte d'un principe fondamental soulevé lors de l'instance initiale qui a mené à l'ordonnance de télécom 2013-287.
The Commission therefore concludes that it did not fail to consider a basic principle in Telecom Decision 2011-360.
Par conséquent, le Conseil conclut qu'il n'a pas omis de tenir compte d'un principe de base dans la décision de télécom 2011-360.
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