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consistent with that objective
Vertaling van "consistent with that objective" in Frans
conformes à cet objectif
compatible avec cet objectif
conforme à cet objectif
conformément à cet objectif
Trade in tropical timber should only take place to the extent consistent with that objective.
Les échanges de bois tropicaux doivent seulement avoir lieu dans la mesure où ils sont conformes à cet objectif.
These Guidelines are consistent with that objective and will ensure the transition to a cost-effective delivery through market-based mechanisms.'
Les présentes lignes directrices sont conformes à cet objectif et assureront le passage à une distribution efficace au regard des coûts au moyen de mécanismes fondés sur le marché.»
He recalled the importance of the obligation of information exchange and stressed that, while not a substitute for such an exercise, the discussion of examples was consistent with that objective.
L'intervenant a rappelé l'importance de l'obligation d'échanger des renseignements et il a souligné que le débat sur les exemples ne saurait certes remplacer un tel exercice mais était compatible avec cet objectif.
"Export credit policy can contribute positively to sustainable development and should be consistent with that objective, while creating a level playing field for healthy international competition".
La politique en matière de crédits à l'exportation peut contribuer positivement au développement durable et devrait être compatible avec cet objectif, tout en établissant des règles du jeu équitables favorables à une saine concurrence internationale.
CN asserts that subsection 150(5) of the CTA has been included as an incentive to railway companies' investments in grain-related facilities and the provision of the free use of the asset is consistent with that objective.
CN déclare que le paragraphe 150(5) de la LTC a été intégré comme mesure incitative aux investissements des compagnies de chemin de fer dans les installations liées au grain et que la disposition relative à l'utilisation gratuite du bien est conforme à cet objectif.
Therefore, the work program should be consistent with that objective and the DDA's core elements.
Par conséquent, le programme de travail devrait être conforme à cet objectif et aux éléments de base du PDD.
In the Argentine Republic, therefore, all trade policy instruments implemented by the Government, including those relating to the import licensing system, are constantly being reviewed in order to adapt them to and keep them consistent with that objective.
En République argentine, tous les instruments de politique commerciale mis en œuvre par le gouvernement, y compris ceux liés au système de licences d'importation, sont donc continuellement réexaminés afin qu'ils soient adaptés et conformes à cet objectif.
Countries should also make their national forest programmes and other instruments consistent with that objective.
Les programmes forestiers nationaux et les autres instruments pertinents devaient également être conçus en fonction de ces objectifs.
The rules that permit a tax deduction for interest in respect of investments in foreign affiliates have always been considered to be consistent with that objective.
Les règles autorisant la déduction fiscale des intérêts reliés aux investissements dans des filiales étrangères ont toujours été considérées comme un élément contribuant à cet objectif.
While s. 258.3(9) suggests costs as a sanction against non-compliance with the requirements designed to further this objective, the section should not be construed as prohibiting the court from granting another form of remedy consistent with that objective.
258.3(9) prévoie comme sanction l'attribution de dépens en cas d'inobservation des exigences conçues pour obtenir un règlement hâtif, la disposition ne devrait pas être interprétée comme interdisant au tribunal d'accorder une autre forme de réparation compatible avec l'objectif visé.
This federal NDP initiative is therefore completely consistent with that objective.
Cette initiative du NPD fédéral s'inscrit donc de façon tout à fait cohérente dans cet objectif.
The policies are designed and administered in a manner consistent with that objective.
Les politiques sont conçues et mises en oeuvre conformément à cet objectif. Application de la politique
The Commission's original text was more consistent with that objective than some of the amendments that were finally incorporated.
Le texte initial de la Commission répondait mieux à cet objectif qu'un certain nombre d'amendements finalement retenus.
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