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contends further
Vertaling van "contends further" in Frans
soutient en outre
soutient par ailleurs
soutiennent en outre
China contends further that even where the export quota is not filled, China's domestic consumers can never legally exceed the production quota minus the actual exports.
La Chine soutient en outre que même dans les cas où le contingent d'exportation n'a pas été entièrement utilisé, les consommateurs nationaux ne peuvent jamais légalement dépasser le contingent de production déduction faite des exportations effectives.
Brazil contends further that Article XXIV:8(a) requires internal liberalization with respect to "substantially all the trade" between the constituent territories and application of substantially the same external duties and other regulations to non-parties.
Le Brésil soutient en outre que l'article XXIV:8 a) prescrit une libéralisation intérieure pour l'essentiel des échanges commerciaux entre les territoires constitutifs, et l'application aux non-parties de droits de douane et autres réglementations extérieures identiques en substance.
China contends further that the term "conservation" should be interpreted as the act of preserving and maintaining the existing state or number of something, in this case "natural resources" covered by Article XX(g).
La Chine soutient par ailleurs que le terme "conservation" devrait être interprété comme l'action de préserver ou de maintenir l'état ou le nombre de quelque chose, en l'espèce des "ressources naturelles" visées par l'article XX g).
India contends further that Article VI of the GATT 1994, the Ad Note, and the Anti-Dumping Agreement constitute a "complete, self-contained code" according to which anti-dumping measures must be applied.
L'Inde soutient par ailleurs que l'article VI du GATT de 1994, la note additionnelle et l'Accord antidumping constituent un "ensemble complet et autonome" conformément auquel les mesures antidumping doivent être appliquées.
The European Communities contends further that the United States argument is based on a mis-characterization of Section 211(a)(2) as an ownership rule.
Les Communautés européennes soutiennent en outre que l'argument des États-Unis repose sur une mauvaise qualification de l'article 211 a) 2) comme étant une règle régissant la propriété.
India contends further that this intention is strengthened by an examination of the attendant circumstances, namely a comparison of the United States' request for consultations and its panel request.
Elle soutient en outre que cette intention est confirmée par un examen des circonstances concomitantes, à savoir une comparaison de la demande de consultations présentée par les États-Unis et de leur demande d'établissement d'un groupe spécial.
7.31 Brazil contends further that although the USITC still found that imports, not increased domestic capacity, led pricing downward (81), the data simply do not support the USITC's assessment.
7.31 Le Brésil soutient en outre que même si l'USITC constatait encore que les importations, et non une capacité nationale accrue, avaient fait chuter les prix (81), les données n'étayent absolument pas cette évaluation.
5.116 Mexico contends further that the fact that the United States has annexed a list of questions raised at the consultation meeting does not in any way demonstrate that Mexico replied to the questions in the way asserted by the United States.
5.116 Le Mexique soutient par ailleurs que le fait que les États-Unis ont annexé une liste de questions posées à la réunion de consultation ne démontre absolument pas que le Mexique a répondu aux questions de la façon dont les États-Unis l'affirment.
It contends further that it had the responsibility to act in the best interest of the owner.
Elle prétend également qu'elle se devait d'agir au mieux des intérêts du propriétaire.
The European Communities contends further that disputes are resolved on the basis of the generally applicable rules that are, first, interpreted "in general" and then applied to the facts of a specific dispute.
Les Communautés européennes affirment en outre que les différends sont réglés sur la base de règles généralement applicables qui sont, d'abord, interprétées "d'une manière générale" puis appliquées aux faits d'un différend particulier.
The applicant contends further that, contrary to Article 23(1) of Regulation No 1/2003 and the guidelines on fines, the Commission imposed a 50 % increase in the fine in respect of repeat offences.
La requérante soutient également que c'est en violation des lignes directrices pour le calcul des amendes et de l'article 23, paragraphe 1, du règlement no 1/2003 que la Commission a appliqué une majoration de l'amende de 50 % pour récidive.
The European Communities contends further that the Panel's rejection of material recycling as an alternative to the Import Ban is also not based on an objective assessment of the facts.
Les Communautés européennes soutiennent aussi que le rejet par le Groupe spécial du recyclage de matériaux en tant que solution de rechange pour remplacer l'interdiction d'importer n'est pas non plus fondé sur une évaluation objective des faits.
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Synoniemen voor contends further in het Engels
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