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contract is based

Vertaling van "contract is based" in Frans

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contrat repose
contrat est basé
contrat est fondé
contrat est établi
contrat est soumis
contrat est basée
contrat prévoit
The contract is based on an unspoken understanding, built purely on mutual trust.
Le contrat repose sur un accord non formulé, basé uniquement sur la confiance mutuelle.
The general theory of the contract is based on the romantic idea of the merging of two wills.
La théorie générale du contrat repose sur l'idée romantique de la rencontre de deux volontés venant à fusionner.
This new contract is based on a modular maintenance concept covering unscheduled removals and overhauls.
Ce contrat est basé sur un concept de maintenance modulaire couvrant démontages et révisions non-programmés.
This is because the contract is based on a fixed payment, either in favor of the bus operator (in effect a subsidy) or in favor of the transport authority (in effect a royalty).
Ceci est dû au fait que le contrat est basé sur un paiement fixe, soit en faveur de l'opérateur d'autobus (en réalité une subvention), soit en faveur de l'autorité de transport (en réalité une redevance).
If a contract is based on a reliable benchmark rate, neither party can influence the agreed rate of interest.
Quand un contrat est fondé sur un indice de référence fiable, aucune des deux parties ne peut influer sur le taux d'intérêt qui a été convenu.
The text of this draft contract is based on that of the previous contract.
Le texte de ce projet de contrat est fondé sur le libellé du contrat précédent.
The contract is based on a yearly subscription.
Le contrat est basé sur un abonnement annuel.
The contract is based on this very complex spec.
Le contrat est fondé sur ces spécifications très complexes.
The contract is based on a time to first response, not a problem resolution time and the following answers.
Le contrat est basé sur un temps pour la première réponse, et non sur un temps de résolution de problèmes et sur les réponses suivantes.
The contract is based on annual working hours: reserve hours are used for these kinds of substitutions.
Le contrat est basé sur des heures de travail annuelles : des heures de réserve sont prévues pour ce type de remplacement.
The contract is based on the successful cooperation in the previous MVV 2 project between 2010 and 2015.
Le contrat repose sur la coopération fructueuse vécue dans le cadre du projet précédent, MVV 2, qui s'était déroulé de 2010 à 2015.
The contract is based on compensation that is derived from the average price of several European stocks.
Le contrat repose sur une rémunération dérivée du cours moyen de plusieurs actions européennes.
This means the contract is based on the relationship between the four partners.
Ce contrat repose donc sur les relations entre les quatre partenaires. Service sur mesure
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Synoniemen voor contract is based in het Engels

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Afbeelding van de dag
pomegranate: fruit with thick skin and juicy seeds
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