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contract termination
Definitie
Vertaling van "contract termination" in Frans
Definitie
résiliation des contrats
résolution du contrat
rupture de contrat
résolutoire
de cessation
After negotiations, the company agreed to a waived contract termination fee.
Après négociations, l'entreprise a accepté de renoncer aux frais de résiliation du contrat.
The company will give notice regarding the contract termination next week.
L'entreprise annoncera la résiliation du contrat la semaine prochaine.
In the instance of a contract termination by the customer, call charges can not be refunded.
Dans le cas d'une résiliation de contrat par le client, le solde restant ne sera pas restitué.
Member States should be able to provide for specific end-user protections regarding contract termination where the end-users change their place of residence.
Les États membres devraient pouvoir prévoir une protection spécifique des utilisateurs finaux en matière de résiliation de contrat lorsque les utilisateurs finaux changent de lieu de résidence.
The litigation department checks whether the contract termination fully complies with the law.
Le service contentieux vérifie si la rupture du contrat respecte bien la loi.
They're still at loggerheads over the contract termination and no longer speak to each other at work.
Ils restent brouillés depuis la rupture du contrat, et ne se parlent plus au travail.
The contract termination became his ticket to freedom from a toxic work environment.
La résiliation du contrat est devenue sa sortie de secours d'un environnement de travail toxique.
In any case, general customer data deletion is performed upon contract termination.
Dans tous les cas, les données clients générales sont supprimées lors de la résiliation du contrat.
Make sure the effective date of the contract termination is included.
Assurez-vous que la date d'entrée en vigueur de la résiliation du contrat soit inscrite adéquatement.
We help our clients through the whole process of employment from recruitment to contract termination.
Nous aidons nos clients tout au long du processus d'embauche, du recrutement à la résiliation du contrat.
In each case, the employee was punished with either an administrative action or contract termination.
Dans chaque cas, l'employé a été puni avec soit une sanction administrative ou la résiliation du contrat.
Medical data is retained only to a limited extent and no longer than seven years after contract termination.
Les données médicales ne sont conservées que dans une mesure limitée, pendant une période qui ne peut excéder sept ans après la résiliation du contrat.
The period allows the contracting parties to prepare for the contract termination and to eventually search for other contracting parties.
Le délai permet aux parties contractantes de préparer la résiliation du contrat et de chercher éventuellement d'autres partenaires contractuels.
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Synoniemen voor contract termination in het Engels
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