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cooperation programmes under
Vertaling van "cooperation programmes under" in Frans
programmes de coopération relevant de
programmes de coopération prévus dans
The first and second subparagraph shall not apply to cooperation programmes under Article 2(3)(b), (c) and (d).
Les points a) et b) du premier alinéa ne s'appliquent pas aux programmes de coopération relevant de l'article 2, point 3) b), c) et d).
It is necessary to lay down two models, one for operational programmes under the Investment for growth and jobs goal and one for cooperation programmes under the European territorial cooperation goal.
Il convient d'établir deux modèles, l'un pour les programmes opérationnels relevant de l'objectif «Investissement pour la croissance et l'emploi», l'autre pour les programmes de coopération relevant de l'objectif «Coopération territoriale européenne».
Territorial cooperation programmes under cohesion policy provide for specific actions to take into account disaster resilience, risk prevention and risk management, and further efforts should be made towards more vigorous integration and greater synergies.
Les programmes de coopération territoriale reposant sur la politique de cohésion prévoient des actions spéciales visant à prendre en considération la résilience face aux catastrophes, la prévention et la gestion des risques ainsi que les mesures qui en découlent afin de renforcer l'intégration et les synergies.
In order to ensure legal certainty for participating countries, it is appropriate to align the specific arrangements and procedures for the final accounting year and for the programme closure with the provisions applicable to cross-border cooperation programmes under the ETC goal.
Afin de garantir la sécurité juridique pour les pays participants, il y a lieu d'aligner les modalités et procédures spécifiques de l'exercice comptable final et de la clôture de programmes sur les dispositions applicables aux programmes de coopération transfrontalière relevant de l'objectif CTE.
In order to ensure legal certainty for participating countries, it is appropriate to align the specific arrangements and procedures for the final accounting year and for the programme closure with the provisions applicable to cross-border cooperation programmes under the ETC goal.
Afin de garantir la sécurité juridique pour les pays participants, il y a lieu d'aligner les modalités et procédures spécifiques de l'exercice comptable final et de la clôture de programmes sur les dispositions applicables aux programmes de coopération transfrontalière relevant de l'objectif CTE.
Geographical proximity to the EU (including pre-accession countries and EU neighbourhood) should remain a priority but not an exclusive criterion when deciding on cooperation programmes under the future instrument.
La proximité géographique avec l'UE (notamment des pays couverts par l'instrument de préadhésion et par la politique de voisinage de l'UE) devrait rester un critère prioritaire, mais non exclusif, pour décider des programmes de coopération dans le cadre du futur instrument.
Information required under point (e) of the first subparagraph of paragraph 2 and point (b) of paragraph 5 shall not be included in cooperation programmes under point (3)(c) and (d) of Article 2.
Les informations requises au titre du paragraphe 2, premier alinéa, point e), et du paragraphe 5, point b), ne figurent pas dans les programmes de coopération relevant de l'article 2, point 3) c) et d)
He considered very positive the evaluations that were being conducted on the various technical cooperation programmes under the ITC.
À son avis, les évaluations qui étaient faites des divers programmes de coopération technique menés par le CCI étaient très positives.
Cross-border cooperation programmes under this Chapter shall be implemented under shared management.
Les programmes de coopération transfrontalière relevant du présent chapitre sont mis en œuvre dans le cadre d'une gestion partagée.
China actively supports and participates in technical cooperation programmes under the aegis of the IAEA.
Elle appuie activement les programmes de coopération technique auxquels elle participe sous l'égide de l'AIEA.
At national level, the EU supports the reform process using a broad panoply of instruments, in particular the various cooperation programmes under the EDF and the EU's general budget.
À l'échelle nationale, l'UE soutient le processus de réformes au moyen d'un large éventail d'instruments, notamment les différents programmes de coopération au titre du FED et du budget général de l'UE.
Some delegations described their national cooperation programmes under which TCDC activities were undertaken and indicated increasing dedication of national resources for TCDC.
Certaines délégations ont décrit les programmes de coopération dans le cadre desquels s'inscrivaient les activités de CTPD dans leur pays et elles ont signalé que les ressources nationales consacrées à la CTPD allaient en augmentant.
through technical cooperation programmes under any modality decided by the Parties, including information sharing, exchange of experts and training; and/or
grâce à des programmes de coopération technique dont les Parties établiraient les modalités, y compris l'échange d'information, l'échange d'experts et la formation
Synoniemen voor cooperation programmes under in het Engels
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