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copyrightable
Definitie
Vertaling van "copyrightable" in Frans
Definitie NEW
soumis au droit d'auteur
soumise au copyright
protégé par le droit d'auteur
protégée par le droit d'auteur
protégées par le droit d'auteur
Classically, a simple repetition of an essential, copyrightable element of an earlier mark would constitute infringement by reproduction.
Classiquement, la simple reprise d'un élément essentiel, protégeable, d'une marque antérieure caractérisait la contrefaçon par reproduction.
You must have express permission to use any person's copyrighted material, whether it be a writing, an image, or any other copyrightable work.
Vous devez avoir l'autorisation expresse d'utiliser le matériel protégé de toute personne, que ce soit un écrit, une image, ou tout autre travail protégeable.
Generally, font software is copyrightable.
En règle générale, les jeux de polices sont protégeables.
What is the scope of compulsory licensing for copyrightable works?
Quel est le champ d'application des licences obligatoires des uvres protégeables?
Many software licenses also address patent rights, which are important to software but may not be applicable to other copyrightable works.
Beaucoup de licences de logiciels traitent également des droits de brevet, qui sont importants pour le logiciel, mais peuvent ne pas être applicable à d'autres œuvres protégeables.
The format and layout of these sheets are protected by copyright according to the same standard of originality used to determine if the database model is copyrightable.
Le format et la disposition de ces feuilles sont protégés par le droit d'auteur selon le même critère d'originalité utilisé pour déterminer si le modèle de base de données est protégeable.
The first phase consists in taking an inventory of elements that should benefit from a fixed date and which constitute a copyrightable or exploitable intangible asset, in connection with the objectives and stakes for the business or laboratory.
Une première étape consiste en un recensement des éléments devant bénéficier d'une date certaine et constitutifs d'un actif immatériel protégeable ou valorisable, en lien avec les objectifs et les enjeux pour l'entreprise ou le laboratoire.
She then moves on to copyright, to examine whether recipes and dishes can be copyrightable works and, if so, whether they would be literary or artistic works.
Elle se penche ensuite sur le droit d'auteur et examine si les recettes et les plats peuvent être des œuvres protégeables et s'ils se qualifieraient comme œuvres littéraires ou artistiques.
All the elements constituting the site (text, graphics, software, photographs, images, videos, sounds, maps, names, logos, trademarks, copyrightable works and various works, databases, etc...)
L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc...)
The entire finished building is also protected. The aesthetics of an architectural creation, the original layout, the materials and colours are copyrightable and must be copyrighted.
L'esthétique d'une création architecturale, l'agencement original, le choix des matériaux et des couleurs : l'ensemble de votre travail créatif est protégeable et doit être protégé.
However individual facts and identifiers, such as numbers and IDs are not copyrightable.
Toutefois, les faits individuels et les identifiants comme les nombres et les identifiants ne sont pas protégeables.
The case extends the rule that scans and photocopies of two-dimensional originals are not copyrightable to cover in addition faithful reproductions created in the U.S. through photography.
Cette jurisprudence étend aux reproductions fidèles créées aux États-Unis par le biais de la photographie le principe suivant lequel les documents scannés et les photocopies d'originaux bidimensionnels ne sont pas protégeables.
In the case of copyrightable creations, it can be argued that technological change - computers and the Internet - are greatly lowering the cost of reproduction, and so the conventional model in which ideas trade instantly at zero price is relevant.
Dans le cas des créations protégeables, on peut affirmer que le changement technologique - ordinateurs et Internet - fait fortement abaisser le coût de la reproduction, et donc le modèle traditionnel selon lequel les prix descendent instantanément à zéro est pertinent.
Synoniemen voor copyrightable in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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