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démontrer le lien de causalité
démontrer l'existence d'un lien de causalité
It must demonstrate causation; it is not sufficient just to say that causation exists.
Ils doivent démontrer le lien de causalité; il ne suffit pas d'affirmer simplement que ce lien de causalité existe.
Thus, while a correlation analysis may be one tool that an authority may employ to demonstrate causation, it is not the only such tool.
Si l'analyse de corrélation est un outil qu'une autorité peut employer pour démontrer le lien de causalité, ce n'est donc pas le seul.
A conditions of competition analysis is another tool that has been found to be adequate to demonstrate causation by a panel reviewing a safeguards determination.
L'analyse des conditions de concurrence est un autre moyen qui a été jugé adéquat pour démontrer le lien de causalité par un groupe spécial chargé d'examiner une détermination en matière de sauvegardes.
Indeed, an effective regulatory framework which monitors information about who manufactures, sells, uses, trades in, releases or disposes hazardous substances could reduce the barrier posed by having to demonstrate causation.
Il explique qu'un cadre de réglementation efficace qui surveille l'information sur la fabrication, la vente, l'utilisation, le commerce, le rejet ou l'élimination des substances dangereuses pourrait réduire l'obstacle que constitue l'obligation de démontrer le lien de causalité.
The Panel stated that it was then up to the complainant to demonstrate causation in relation to this 'subsidized product'.
Le Groupe spécial a dit qu'il incombait ensuite à la partie plaignante de démontrer le lien de causalité par rapport à ce "produit subventionné".
Of course, the substantive obligation to demonstrate causation had not changed.
Bien entendu, l'obligation de fond consistant à démontrer l'existence d'un lien de causalité n'avait pas changé.
Instead, correlation is a tool that an investigating authority might use to demonstrate causation (either alone, or in conjunction with other analytical tools).
La corrélation est en fait un outil que l'autorité chargée de l'enquête pourrait utiliser pour démontrer l'existence d'un lien de causalité (seul ou conjointement avec d'autres outils d'analyse).
The relationship between these factors and firearm violence may be causal, but the studies do not demonstrate causation.
La relation entre ces facteurs et la violence mettant en jeu des armes à feu peut être d'ordre causal, mais les études ne le démontrent pas.
Thus, in providing the above response, Korea notes that this is not necessarily the exclusive way to demonstrate causation if one were to take a more rational, broad based approach.
Ainsi, pour répondre à la question ci-dessus, la Corée note que ce ne serait pas nécessairement là le moyen exclusif de démontrer l'existence d'un lien de causalité, si l'on en venait à adopter une approche plus rationnelle reposant sur de larges bases.
Consequently, the EU did not comply with its overarching obligation to demonstrate causation and the non-attribution analysis was not done in compliance with Article 3.5.
Elle ne s'est donc pas acquittée de l'obligation générale qui lui incombait de démontrer l'existence d'un lien de causalité, et l'analyse aux fins de la non-imputation n'a pas été réalisée conformément à l'article 3.5.
The EC argues that the US has failed to demonstrate causation, even apart from the specific non-attribution factors, for the following reasons
Elles font valoir que les États-Unis n'ont pas démontré l'existence d'un lien de causalité, même en dehors des facteurs spécifiques de non-imputation, pour les raisons suivantes
It alleges that the KTC failed to demonstrate causation.
Il allègue que la KTC n'a pas démontré de lien de causalité.
However, without relieving Brazil of its burden on these issues, we note that even Brazil's overly simplified approach does not suffice to demonstrate causation.
Cependant, sans dispenser le Brésil de la charge qui lui incombe sur ces questions, nous faisons observer que même son approche excessivement simplifiée ne suffit pas à démontrer l'existence d'un lien de causalité.
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