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different cn codes
Vertaling van "different cn codes" in Frans
codes NC différents
différents codes NC
In some cases, therefore, the groups contained products classified under different CN codes.
Par conséquent, dans certains cas, les groupes de produits contenaient des produits relevant de codes NC différents.
They stated that the products previously classified within CN code 70193100 are now classified under two different CN codes
Elle a fait savoir que les produits précédemment classés sous le code NC 70193100 sont à présent classés sous deux codes NC différents
In the case where demand is strong for the export licences and the annual quantitative limit is rapidly used, operators who export white sugar under different CN codes might not be able to obtain sufficient licences to cover their traditional markets.
Lorsqu'il y a une forte demande de certificats d'exportation et que la limite quantitative annuelle est rapidement atteinte, les opérateurs qui exportent du sucre blanc sous différents codes NC pourraient ne pas obtenir suffisamment de certificats pour couvrir leurs marchés traditionnels.
In case of changes of classification, operators have to use different CN codes for the same products, for movements between Member States and for movements between the EU and third countries.
En cas de changements de classement, les opérateurs doivent utiliser différents codes NC pour les mêmes produits, pour les mouvements entre les États membres et pour les mouvements entre l'UE et les pays tiers.
Licence applications may refer to only one of the order numbers indicated in Annex I to this may relate to several products under different CN codes.
La demande de certificat ne doit mentionner qu'un seul des numéros d'ordre définis à l'annexe I du présent règlement; elle peut porter sur plusieurs produits relevant de codes NC différents.
licence applications shall not involve more than one of the groups referred to in Annex I. They may involve several products covered by different CN codes and originating in one single country
la demande de certificat ne comporte qu'un des numéros de groupes visés à l'annexe I; elle peut porter sur plusieurs produits relevant de codes NC différents et originaires d'un seul pays
The number of different CN codes covered by the product definition is, as such, also irrelevant for the question as to whether a product definition is broad or narrow.
Le nombre de codes NC différents couverts par la définition du produit n'entre pas non plus en ligne de compte lorsqu'il s'agit de déterminer si cette définition est vaste ou non.
the Eurostat data for the different CN codes under which the product was classified
les données d'Eurostat pour les différents codes NC dont le produit relève
The volume of imports from Argentina and Indonesia was taken from Eurostat data for the different CN codes under which the product has been classified.
Le volume des importations en provenance de l'Argentine et de l'Indonésie a été obtenu à partir des données d'Eurostat pour les différents codes NC sous lesquels le produit a été classé.
The contested Regulation classifies four Liquid Crystal Displays (LCDs) at two different CN codes in the Combined Nomenclature.
Le règlement attaqué classe quatre moniteurs en couleurs à affichage à cristaux liquides (LCDs) dans deux codes NC différents de la nomenclature combinée.
new and retreaded tyres have different CN codes.
les pneumatiques neufs et les pneumatiques rechapés ne relèvent pas des mêmes codes NC.
Hence, a product concerned in an anti-dumping proceeding might encompass different CN codes. In fact such a situation is rather common.
Un produit couvert par une procédure antidumping peut donc relever de plusieurs codes NC, ce qui est d'ailleurs assez courant.
the licence application may involve several products covered by different CN codes. In such cases, all the CN codes shall be indicated in section 16 and their description in section 15.
la demande de certificat peut porter sur plusieurs produits relevant de codes de la nomenclature combinée différents. Dans ce cas, tous les codes de la nomenclature combinée et leur désignation doivent être inscrits, respectivement, dans les cases 16 et 15.
Synoniemen voor different cn codes in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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