The normal deadline for lodging a summary declaration is 24 hours before the goods are presented to customs, except where transport time is shorter or where an international agreement provides for a different timeframe.
Le délai normal de dépôt d'une déclaration sommaire est de 24 heures avant que les marchandises ne soient présentées en douane, sauf si la durée du transport est plus courte ou si un accord international prévoit un délai différent.
Before goods are brought out of the customs territory of the Community, a summary declaration must be lodged at the customs office of export 24 hours before the goods are presented at the customs office of export, except where an international agreement provides for a different timeframe.
Avant que les marchandises ne sortent du territoire douanier de la Communauté, il convient de déposer une déclaration sommaire au bureau de douane d'exportation 24 heures avant que les marchandises n'y soient présentées, sauf si un accord international prévoit un délai différent.
If you encounter this error more than once, change the scheduled backup to run at a different timeframe.
Si cette erreur survient plus d'une fois, modifiez la sauvegarde planifiée de sorte qu'elle s'exécute à une période différente.
If you want to access data over a longer period than this, you can specify a different timeframe during the setup process - but please note that additional costs may be incurred.
Si vous voulez accéder à des données sur une plus longue période, vous pouvez spécifier une période différente pendant le processus d'installation, mais veuillez noter que cela risque d'engendrer des coûts supplémentaires.
Beginning May 15, 2010, these professional allowance payments are being eliminated, but again with a different timeframe for the public and private markets.
À compter du 15 mai 2010, ces versements d'indemnités professionnelles seront éliminés, mais selon un calendrier différent pour les secteurs public et privé.
Generic Drug Pricing - Beginning May 15, 2010 The changes to generic drug pricing are being introduced for drugs dispensed under both public and private health plans, but with a different timeframe for each.
Les changements relatifs au prix des médicaments génériques achetés dans le cadre des régimes d'assurance-maladie public et privés seront mis de l'avant, mais selon un calendrier différent pour chaque type de régime.
Under this heading it is seen that tariffs will be reduced with a different timeframe.
Il apparaît dans cette section que la réduction des droits de douane se fera dans des délais différents.
For example, should the average local programming expenditures be based on a different timeframe, such as one or two years?
Par exemple, la moyenne des dépenses au titre de la programmation locale devrait-elle être basée sur une période différente, comme une ou deux années?
Please select a different timeframe.
Veuillez sélectionner une période différente
Did you inform that inspector who was responsible for your plant that they'd actually seen listeria at that point in time, during that period of testing, because that's a different timeframe?
Avez-vous déclaré à l'inspecteur responsable de votre usine que vos gens avaient détecté une colonie de Listeria à ce moment-là, durant la période d'analyse, étant donné que c'est une période différente?
With regard to the application of e-ticketing, IATA has similar plans for cargo than for the passenger sector, though with a different timeframe.
S'agissant du recours à la billetterie électronique, IATA a des plans analogues pour les marchandises et pour les passagers, mais dans des délais différents.
TCCA expects the enterprise to: (a) Identify timelines (day/month/year) to implement each corrective action, and the date the corrective actions will be complete (normally within 90 days of CAP acceptance, unless TCCA specifies a different timeframe); and
présenter les échéanciers (jour/mois/année) pour la mise en œuvre de chaque mesure corrective et la date à laquelle les mesures correctives seront terminées (habituellement dans les 90 jours suivant l'acceptation du PMC, à moins que TCAC n'établisse un délai différent)
Commission staff reminds TCC that, absent a rationale as to why a different timeframe is necessary, it is expected that any destandardization/withdrawal applications will be filed with the Commission within the required timeframe. Yours sincerely,
Le personnel du Conseil rappelle à TCC que, à moins de justifier en quoi ce délai différent est nécessaire, il s'attend à ce que toute demande de dénormalisation ou de retrait de service soit déposée auprès du Conseil dans les délais prescrits.