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directive should also include
Vertaling van "directive should also include" in Frans
directive devrait également prévoir
In this regard, the directive should also include a requirement aiming to safeguard the contractual freedom of performers and other talent involved in the production that may not wish their image to be associated with a given product.
À cet égard, la Directive devrait également prévoir une condition sauvegardant la liberté contractuelle des artistes-interprètes et de tout autre talent requis par la production, ne souhaitant pas avoir leur image associée à un produit particulier.
To be effective, the directive should also include an environment-friendly and clear definition of CHP which is also internationally recognised.
Pour être efficace, il faut également que la directive comporte une définition de la production de chaleur claire et compatible avec la protection de l'environnement qui soit également reconnue au plan international.
The directive should also include an appeals procedure to resolve disputes as to whether the technical specifications of ONTPs published by network operators are in sufficient detail to permit the design of compatible CTE.
La directive devrait également prévoir une procédure d'appel pour résoudre les conflits portant sur la question de savoir si les spécifications techniques des PTRO publiés par les exploitants de réseaux sont suffisamment détaillées pour permettre de concevoir des ETC compatibles.
This directive should also include an obligation on Member States to ground aircraft found or suspected to be dangerous.
Cette directive doit également prévoir l'obligation pour les États membres d'interdire de vol les appareils dangereux ou soupçonnés de l'être,
This directive should also include an obligation on Member States to ground aircraft found or suspected to be dangerous .
Cette directive devrait également exiger des États membres qu'ils immobilisent les aéronefs déclarés dangereux ou suspectés de l'être .
The Council has accepted Parliament's demand that the directive should also include bunker oil and marine gas oil.
Le Conseil a accepté la demande du Parlement qui souhaitait que les huiles contenues dans le mazout et le gazole à usage maritime soient également incluses dans la directive.
The Council has accepted Parliament's demand that the directive should also include bunker oil and marine gas oil.
Le Conseil a accepté la demande du Parlement qui souhaitait que les huiles contenues dans le mazout et le gazole à usage maritime soient également incluses dans la directive.
Back payments which are to be covered by the liability provisions of this Directive should also include contributions to national holiday pay funds and social funds regulated by law or collective agreements.
Les arriérés de paiement qui doivent être couverts par les dispositions de la présente directive relatives à la responsabilité devraient également comprendre les contributions aux fonds de financement des pécules de vacances et aux fonds sociaux nationaux régis par la loi ou par des conventions collectives.
This Directive should also include provisions on monitoring the use of funds from auctioning for these purposes.
La présente directive devrait également inclure des dispositions concernant la surveillance de l'utilisation des fonds issus de la mise aux enchères.
The current revision of the EIA Directive should also include a debate on a review of the uniform procedure for public participation which is actually laid down in the directive.
La révision en cours de la directive EIE devrait également prévoir un débat sur la révision de la procédure uniforme de participation du public effectivement établie dans la directive.
To ensure that the plans are effective, the Committee thinks that the Directive should also include mechanisms for
En outre, pour que ces programmes soient réellement des instruments de gestion, le Comité estime qu'il y a lieu d'intégrer également à la directive les mécanismes suivants
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