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draft guidance document
Vertaling van "draft guidance document" in Frans
projet de document d'orientation
ébauche de la ligne directrice
ébauche du document d'orientation
document d'orientation provisoire
ébauche du document de référence
ébauche de document d'orientation
ligne directrice provisoire
version provisoire des lignes directrices
projet de lignes directrices
Inclusion of the chemicals tetraethyl and tetramethyl lead and adoption of the draft guidance document
Inscription du plomb tétraéthyle et du plomb tétraméthyle et adoption du projet de document d'orientation des décisions
Proposal for a process for updating and completing the draft guidance document for future evaluations
Proposition relative à une méthode pour mettre à jour et compléter le projet de document d'orientation pour les évaluations futures
The draft guidance document does not provide further information on the requirement for filing annual updates.
L'ébauche de la ligne directrice ne fournit aucune information supplémentaire en ce qui concerne l'exigence de présenter des mises à jour annuellement.
Furthermore, based on stakeholder feedback, this IAS has been revised and suggestions will be considered and incorporated when developing the draft guidance document.
De plus, le résumé d'analyse a été modifié en fonction de la rétroaction des intervenants; les suggestions seront examinées et intégrées à l'ébauche du document d'orientation.
These responses were taken into consideration in the development of a draft guidance document regarding RMPs for opioids.
Ces réponses ont été prises en compte dans l'élaboration de l'ébauche du document d'orientation sur les PGR relatifs aux opioïdes.
A regional implementation plan will be prepared by the regional organization groups to ensure that only data and information that satisfies the draft guidance document requirements for data comparability are used for the monitoring reports.
Les groupes organisateurs régionaux établiront un plan régional de mise en œuvre afin de faire en sorte que seules les données et informations satisfaisant aux exigences en matière de comparabilité stipulées par le projet de document d'orientation soient utilisées dans les rapports de surveillance.
Updating the draft guidance document on the global monitoring plan taking into account technical development and possible amendment of the core media
Mettre à jour le projet de document d'orientation concernant le plan mondial de surveillance en tenant compte des évolutions de la technique et des modifications possibles des milieux prioritaires
The proposed approach and report outline is available in chapter 7 of the draft guidance document.
L'approche et le plan proposés pour la rédaction des rapports sont exposés dans le chapitre 7 du projet de document d'orientation.
The draft guidance document will be revised taking into account the meeting's discussions and the comments received.
Le projet de document d'orientation sera révisé afin de prendre en compte les discussions de la réunion et les commentaires reçus.
The draft guidance document on health and environmental improvements, using new knowledge, methods and data
Projet de document d'orientation sur les moyens d'améliorer la santé et l'état de l'environnement en faisant appel à de nouvelles connaissances, méthodes et données
A draft guidance document was finalised at the end of the year to be sent for public consultation in early 2011.
Un projet de document d'orientation a été finalisé à la fin de l'année pour être soumis à une consultation publique début 2011.
The draft guidance document will be tested, subject to available resources, in pilot projects to be initiated in developing country regions during 2004.
Le projet de document d'orientation auquel ont abouti ces travaux sera testé, en fonction des ressources disponibles, par des projets pilotes dans les régions en développement courant 2004.
Comments received during the public consultation, together with the draft guidance document, were presented by EFSA's experts for discussion at this meeting.
Les commentaires recueillis lors de la consultation publique, ainsi que le projet de document d'orientation, ont été présentés par les experts scientifiques de l'EFSA pour être discutées lors de cette réunion.
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Synoniemen voor draft guidance document in het Engels
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