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each hs chapter
Vertaling van "each hs chapter" in Frans
chaque chapitre du SH
Within each HS Chapter, tariffs may vary considerably, particularly in chapters with the highest average protection.
À l'intérieur de chaque chapitre du SH, les droits peuvent varier considérablement, en particulier pour les types de produits dont la protection moyenne est la plus élevée.
With respect to the question on average duties on each HS Chapter, that had not been possible to calculate, partly because of specific and in-quota duties on these lines.
Au sujet de la question concernant les droits moyens pour chaque chapitre du SH, il n'avait pas été possible de les calculer, en partie en raison de l'existence de droits spécifiques et de droits contingentaires pour ces lignes.
He had also said that instead of having general rules at the head of each HS Chapter spelling out the tariff heading changes, parties to the system had included the full tariff headings in the Annex.
L'intervenant avait également dit qu'au lieu d'avoir, en tête de chaque chapitre du SH, des règles générales énonçant les changements de position tarifaire, les parties au système avaient inclus la totalité des positions tarifaires dans l'annexe.
For instance, the information could be entered by HS Chapter, first entering the tariff line numbers and descriptions and then the duty information for each HS Chapter.
Par exemple, on peut procéder par chapitre du SH, et entrer tout d'abord les numéros de lignes tarifaires et les désignations puis les informations relatives aux droits pour chaque chapitre du SH.
Table IV. indicates the extent of tariff preferences granted in 1995 in each HS chapter.
Le tableau IV. indique l'étendue des préférences tarifaires accordées en 1995 pour chaque chapitre du SH.
Product-specific rules are based on the HS nomenclature and can be extensive since there are specific rules for each HS Chapter, heading, or subheading.
Les règles par produit se fondent sur la nomenclature du SH et peuvent être très nombreuses car il y a des règles spécifiques pour chaque chapitre, position ou sous-position du SH.
TRQs set out in column (6) refer to combined quotas for HS Ch. 61-62 and not separate quotas applicable to each HS Chapter.
Les contingents indiqués dans la colonne 6 sont des contingents globaux pour les chapitres 61 et 62 du SH et non des contingents distincts pour chacun des deux chapitres.
Synoniemen voor each hs chapter in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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