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element of a computer program
Vertaling van "element of a computer program" in Frans
élément que ce soit d'un programme d'ordinateur
Ideas and principles which underlie any element of a computer program are not protected by copyright.
Les idées et principes qui sont à la base de tout élément d'un programme d'ordinateur ne sont pas protégés par le droit d'auteur.
However, ideas and principles which underlie any element of a computer program are not protected by copyright.
Toutefois, les idées et principes qui sont à la base de quelque élément que ce soit d'un programme d'ordinateur ne sont pas protégés par le droit d'auteur.
The ideas and principles which underlie any element of a computer program, including those which underlie its interfaces, are not protected by copyright.
Les idées et principes qui sont à la base de quelque élément que ce soit d'un programme d'ordinateur, y compris ceux qui sont à la base de ses interfaces, ne sont pas protégés par le droit d'auteur.
As a general principle of copyright law, the ideas and principles that underlie any element of a computer program, including those that underlie its interfaces, are not protected by copyright.
En vertu du principe général de la loi sur les droits d'auteur, les idées et principes qui sous-tendent n'importe quel élément d'un logiciel - en ce compris ceux qui sous-tendent ses interfaces -, ne sont pas protégés par les droits d'auteur.
Ideas and principles which underlie any element of a computer program, including those which underlie its interfaces, are not protected by copyright under this Directive.
Les idées et principes qui sont à la base de quelque élément que ce soit d'un programme d'ordinateur, y compris ceux qui sont à la base de ses interfaces, ne sont pas protégés par le droit d'auteur en vertu de la présente directive.
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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