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etc programmes
Vertaling van "etc programmes" in Frans
programmes CTE
programmes de CTE
programmes de coopération territoriale
To be included in case of ETC programmes, where applicable.
À inclure pour les programmes CTE, le cas échéant.
To be included in case of ETC programmes.
À inclure pour les programmes CTE.
Ensuring the visibility and durability of cooperation going beyond ETC programmes.
assurer la notoriété et la durabilité de la coopération en allant au-delà des programmes de CTE.
As explained above, the delay in adopting national provisions meant that, by the time they were ready, the ETC programmes were already prepared and key decisions about their implementation systems already taken.
Comme indiqué plus haut, le retard pris dans l'adoption des dispositions nationales a eu pour effet que, lorsque celles-ci ont été instaurées, les programmes de CTE étaient déjà établis et les décisions clés relatives à leurs systèmes de mise en place étaient déjà prises.
He therefore proposes that, as a matter of principle, ETC programmes be regarded as not involving State aid and that checks on compliance with aid rules, which are complicated, be forgone.
Il propose donc de considérer que les programmes de coopération territoriale européenne ne sont pas significatifs en ce qui concerne les aides d'État et de se passer des contrôles coûteux de la compatibilité avec les règles en matière d'aides d'État.
To improve management and control capacity of ETC programmes
Améliorer les capacités de gestion et de contrôle des programmes CTE
National policymakers and practitioners responsible for territorial cohesion, ETC programmes, macro-regional strategies and cohesion policy.
Législateurs et praticiens nationaux responsables de la cohésion territoriale, des programmes CTE, des stratégies macro-régionales et de la politique de cohésion.
This can be explained by the fact that ETC programmes by definition involve and require multiple partner projects that cross borders, while this is not a requirement for mainstream programmes.
Cela peut s'expliquer par le fait que les programmes CTE font intervenir et nécessitent, par définition, plusieurs partenaires de projet transfrontaliers, ce qui n'est pas le cas des programmes classiques.
ETC programmes, projects and relevant bodies in the region do not only share common thematic issues and challenges (social, environmental, political), but also organisational and administrative procedures.
Les programmes CTE, projets et organismes compétents dans la région ne partagent pas uniquement des problèmes communs et des défis thématiques (social, environnemental, politique), mais également les procédures organisationnelles et administratives.
First, multi-partner project approaches are not widespread in mainstream ERDF programmes, with the exception of the ETC programmes.
Premièrement, les approches de projet associant plusieurs partenaires ne sont pas répandues dans les programmes FEDER classiques, à l'exception des programmes CTE.
In the other cases, for ETC programmes, the responsibility for the management verifications is with the Member States, third countries or territories designating the body or person according to Article 23(3) and 23(4) ETC.
Dans les autres cas, pour les programmes de CTE, la responsabilité des vérifications de gestion incombe aux États membres, aux pays tiers ou aux territoires qui désignent l'organisme ou la personne conformément à l'article 23, paragraphes 3 et 4, du règlement CTE.
The procedures for the execution of verifications are detailed in the "Manual for Reporting and Controls in relation to the expenditure of the ETC Programmes" issued in December 2016.
Les procédures d'exécution des vérifications sont détaillées dans le "Manuel de reporting et de contrôle relatif aux dépenses des programmes CTE" publié en décembre 2016.
European exchange of experiences and better transnational communication channels (as provided for example with INTERACT for the ETC programmes) would help to support Intermediate Bodies and Management Authorities in acquiring further knowledge.
L'échange européen d'expériences et de meilleurs canaux de communication transnationaux (tels que prévus, par exemple, avec INTERACT pour les programmes de CTE) permettraient de soutenir les organismes intermédiaires et les autorités de gestion dans l'acquisition de nouvelles connaissances.
Synoniemen voor etc programmes in het Engels
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