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except for certain types
Vertaling van "except for certain types" in Frans
sauf pour certains types
exception de certains types
sauf dans le cas de certains types
sauf certains types
Sauf pour ce qui est de certains types
You may not agree on contingent fees, except for certain types of specific services.
Ne pas convenir d'honoraires conditionnels, sauf pour certains types de services précis.
The presence of natural persons is unbound except for certain types of intra-firm transfers.
La présence de personnes physiques n'est pas consolidée, sauf pour certains types de transferts à l'intérieur d'une compagnie.
A: Yes, except for certain types of accounts (VISA, mortgage, RRSPs and investments) for which a transaction history is not available on the mobile version.
R: Oui, à l'exception de certains types de comptes (VISA, hypothèque, REER et placements) pour lesquels l'historique n'est pas offert dans la version mobile.
Except for certain types of technology-based enterprises, the focus is not on technological aspects of new product development, but on innovative ways to improve their position in the market.
À l'exception de certains types d'entreprises axées sur les technologies, l'accent n'est pas mis sur les aspects techniques du développement de nouveaux produits, mais sur les moyens innovants permettant de renforcer la position sur le marché.
no prior authorization needed except for certain types of business such as banking, insurance and transport
Pas d'autorisation préalable requise sauf pour certains types d'activités telles que la banque, les assurances et le transport
As a general rule, massage therapy poses no risk of aggravating health conditions, except for certain types of cancer (active or in remission).
Règle générale, la massothérapie ne comporte aucun danger sauf pour certains types de cancer (actif ou en rémission).
the nominal aspect ratio (Ra), except for certain types of tyre for which the tyre size designation is given in the first column of the tables in Appendix 4 to this Annex,
le rapport nominal d'aspect (Ra), sauf pour certains types de pneumatiques pour lesquels la désignation des dimensions est indiquée dans la première colonne des tableaux de l'appendice 4 de la présente annexe
The leaves must not be broken or bruised, except for certain types of tea where this is done in a precise and controlled fashion.
Les feuilles ne doivent pas être brisées ou broyées, sauf pour des sortes de thé spécifiques où cela se fait de façon précise et contrôlée.
In practice, the proportion of total purchases that are made by visitors from abroad or other areas may be difficult to estimate, except for certain types of purchases in geographical areas where foreign tourism is the dominant economic activity.
En pratique, la proportion des achats faits par des visiteurs en provenance de l'étranger ou d'autres régions peut être difficile à estimer, sauf dans le cas de certains types d'achats dans les zones géographiques où le tourisme étranger est la principale activité économique.
For fuel (except for certain types of diesel fuel (101)), the tax base is the selling price to the public.
Pour les combustibles (sauf certains types de diesel (101)), la base d'imposition est constituée par le prix de vente au public.
Re-import of goods exported under drawback provisions is permitted (subject to payment of appropriate customs duty), except for certain types of motor vehicles.
La réimportation de marchandises ayant été exportées et pour lesquelles l'exportateur a bénéficié du drawback est autorisée (moyennant versement du droit de douane correspondant), sauf dans le cas de certains types de véhicules automobiles.
The maximum MFN tariff applied is 20 per cent, except for certain types of automobile.
Le taux de droit NPF appliqué le plus élevé est de 20%, une exception étant prévue pour certains types de véhicules automobiles.
It is important to highlight that each aquaculture operation in Canada (except for certain types of shellfish aquaculture that do not physically change the seabed) is subject to the Canadian Environmental Assessment Act (CEAA) before it receives federal approval.
Il est important de souligner que chaque exploitation aquacole au Canada (sauf certains types d'aquaculture de crustacés qui n'entraînent aucune modification physique du fond marin) est régie par la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (LCEE) avant de recevoir l'approbation du fédéral.
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Afbeelding van de dag
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