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first subsection
Vertaling van "first subsection" in Frans
première sous-partie
première pièce partielle
The first subsection is, therefore, mandatory and the second is discretionary or permissive.
Le premier paragraphe est donc obligatoire et le second discrétionnaire.
So, the first subsection deals with the application of standards to international travel.
Donc, le premier paragraphe concerne l'application des normes pour les voyages internationaux.
The first subsection sets the goals of accident management.
La première sous-section définit les objectifs de la gestion des accidents.
Typically, channels of the first subsection have lesser depth, greater draft or greater ratio of draft to depth.
Généralement, les canaux de la première sous-section présentent une profondeur moindre, un plus grand tirage ou un plus grand rapport tirage-profondeur.
for guiding magnetic fields and the first subsection
de guidage de champs magnétiques et la première section
the distance of the second subsection is larger than that of the first subsection
la distance entre la deuxième section et ladite première extrémité est supérieure à la distance entre la première section et ladite première extrémité
This first subsection is written so as to ensure that mandatory minimum sentencing does not apply to those who are defending themselves.
Ce premier paragraphe est donc rédigé de façon à soustraire les personnes qui se défendent de la peine minimale obligatoire.
The first subsection is with respect to the general course of bringing forward legislation.
Le premier paragraphe porte sur la façon de présenter un projet de loi en général.
The first subsection applies where information is to be provided but without a specified form, to allow the government to create a form.
Le premier paragraphe s'applique aux cas où l'information doit être fournie mais où la forme n'est pas précisée, et permet au gouvernement de créer un formulaire.
According to our analysis, since we wish to retain the provisions that prohibit the transport of horses for slaughter in the first subsection, we thought this might strengthen the bill.
Selon notre analyse, puisque nous conservions les éléments visant à interdire le transport de chevaux destinés à l'abattage dans le premier paragraphe, nous pensions que cela pouvait bonifier le projet de loi.
Back to the amendment, just to put it on the record, the first subsection on the sunset provision would read
Pour revenir à l'amendement, aux fins du compte rendu, le premier paragraphe de la disposition de temporisation se lirait comme suit
The deadlines by which the accused can make such a request are indicated in the first subsection, and the deadlines vary according to the nature of the procedure used to prosecute the offence.
Les délais dans lesquels l'accusé peut faire une telle demande sont énoncés dans ce premier paragraphe, et ces délais varient selon la nature de la procédure utilisée pour la poursuite de l'infraction.
The first subsection of section 8 does not apply in the circumstances presented by the complainant.
Quant au premier paragraphe de l'article 8, il ne s'applique pas dans les circonstances présentées par la plaignante.
Synoniemen voor first subsection in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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