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first subsection
Vertaling van "first subsection" in Frans
première sous-partie
première pièce partielle
So, the first subsection deals with the application of standards to international travel.
Donc, le premier paragraphe concerne l'application des normes pour les voyages internationaux.
This first subsection is written so as to ensure that mandatory minimum sentencing does not apply to those who are defending themselves.
Ce premier paragraphe est donc rédigé de façon à soustraire les personnes qui se défendent de la peine minimale obligatoire.
The first subsection sets the goals of accident management.
La première sous-section définit les objectifs de la gestion des accidents.
Typically, channels of the first subsection have lesser depth, greater draft or greater ratio of draft to depth.
Généralement, les canaux de la première sous-section présentent une profondeur moindre, un plus grand tirage ou un plus grand rapport tirage-profondeur.
for guiding magnetic fields and the first subsection
de guidage de champs magnétiques et la première section
the distance of the second subsection is larger than that of the first subsection
la distance entre la deuxième section et ladite première extrémité est supérieure à la distance entre la première section et ladite première extrémité
According to our analysis, since we wish to retain the provisions that prohibit the transport of horses for slaughter in the first subsection, we thought this might strengthen the bill.
Selon notre analyse, puisque nous conservions les éléments visant à interdire le transport de chevaux destinés à l'abattage dans le premier paragraphe, nous pensions que cela pouvait bonifier le projet de loi.
Back to the amendment, just to put it on the record, the first subsection on the sunset provision would read
Pour revenir à l'amendement, aux fins du compte rendu, le premier paragraphe de la disposition de temporisation se lirait comme suit
The deadlines by which the accused can make such a request are indicated in the first subsection, and the deadlines vary according to the nature of the procedure used to prosecute the offence.
Les délais dans lesquels l'accusé peut faire une telle demande sont énoncés dans ce premier paragraphe, et ces délais varient selon la nature de la procédure utilisée pour la poursuite de l'infraction.
The first subsection, the one called "the philosopher and the city" in the first plan, can be further split into two parts that somehow "answer" the sections constituting the first two waves, only in reverse order.
La première sous-section, celle qui s'appelait « le philosophe et la cité » dans le premier plan, peut elle-même être découpée plus finement en deux parties qui répondent en quelque sorte aux sections constituant les deux premières vagues, mais en sens inverse.
the invention is characterized in that the permeability to the substance to be monitored is higher in the first subsection than in the second subsection.
selon l'invention, la perméabilité vis-à-vis de la substance à surveiller est plus grande dans la première section que dans la deuxième section.
The first subsection is, therefore, mandatory and the second is discretionary or permissive.
Le premier paragraphe est donc obligatoire et le second discrétionnaire.
The first subsection is with respect to the general course of bringing forward legislation.
Le premier paragraphe porte sur la façon de présenter un projet de loi en général.
Synoniemen voor first subsection in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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