It's a formalized process that's part of the land claim.
With any competing priority, there tends to be a formalized process.
Chaque fois que nous sommes en présence de priorités concurrentes, on tend à employer un processus officiel.
He had consulted with colleagues, but it unfortunately appeared that a formalized process of electronic dissemination of documents might not be feasible.
Il avait consulté ses collègues, mais il était malheureusement apparu qu'un processus formel de diffusion par voie électronique des documents n'était peut-être pas réalisable.
A formalized process should be created for academics and international observers to get similar access to ensure the integrity of the e-voting system.
On devrait créer un processus formel pour accorder aux universitaires et aux observateurs internationaux un accès similaire afin d'assurer l'intégrité du système de vote électronique.
Create a formalized process of board member training and evaluation.
Mettre sur pied un processus formalisé de formation et d'évaluation des membres du conseil d'administration.
In addition, a formalized process should be implemented so that reports of electoral incidents are quickly reported to all stakeholders.
De plus, on devrait mettre en œuvre un processus formalisé afin que les rapports sur les incidents électoraux soient rapidement communiqués à tous les intervenants.
Consultation can be seen as a formalized process for ensuring that all types of agents are involved in decision- and policy-making.
On peut voir dans la consultation un processus formalisé garantissant la participation de toutes les catégories d'acteurs à la prise des décisions et à l'élaboration des politiques.
While all records requested were readily retrieved, it was indicated during interviews that the company lacked a formalized process for email correspondence retention.
Tous les dossiers demandés ont été facilement extraits, mais on a indiqué à l'occasion des entrevues que la société n'avait pas de processus officiel de conservation de la correspondance électronique.
Biosecurity standards take up to two years to develop through a formalized process and participation from a broad cross-section of stakeholders, including government, academic institutions and industry organizations.
Il faut compter jusqu'à deux ans pour élaborer des normes de biosécurité par un processus officiel et la participation d'un large éventail d'intervenants, dont le gouvernement, les établissements universitaires et les organisations de l'industrie.
Furthermore, the audit team expected that a formalized process was implemented to identify, capture, analyze, prioritize and approve application change requests.
De plus, l'équipe de vérification s'attendait à ce qu'un processus officiel soit mise en œuvre pour cerner, entrer, analyser et approuver les demandes de changement aux applications ainsi qu'établir des priorités entre elles.
This approach will continue through a formalized process which will ensure the decisions related to plants with novel traits and their use as food and feed are made in a harmonized fashion.
Cette approche se traduira en un processus officiel visant à assurer l'harmonisation de la prise de décisions relatives à l'utilisation de végétaux à caractères nouveaux comme aliments et aliments du bétail.
In light of these factors, it was determined that a formalized process needed to be established that would include:
À la lumière de ces facteurs, on a déterminé qu'un processus formel devait être mis en place et comporter ce qui suit :
The idea of making internal responsibility a formalized process, requiring all employers to have internal redress systems, is worthy of serious consideration.
L'idée de faire de la responsabilité interne un processus formel, en obligeant tous les employeurs à instaurer des recours internes, mérite un examen sérieux.