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group-based
Vertaling van "group-based" in Frans
par groupe
fondée sur les groupes
basées sur des groupes
groupal
catégoriel
Basé sur un regroupement
Summary of the implementation of the group-based approach
Bilan de la mise en œuvre de l'approche par groupe
An important element of the group-based approach is the requirement to make expenditures on PNI.
L'exigence d'effectuer des dépenses en ÉIN constitue un élément majeur de l'approche par groupe.
CRTC unveils a new group-based television regulatory policy
Le CRTC dévoile une nouvelle politique réglementaire pour la télévision fondée sur les groupes
Groupe V Média requested that the licences for its services be renewed under the group-based approach.
Groupe V Média a demandé que les licences de ses services soient renouvelées en vertu de l'approche par groupe.
The Commission considers that with the flexibility provided by the group-based approach, a common threshold for discretionary services and television stations is appropriate.
Le Conseil estime qu'avec la souplesse offerte par l'approche par groupe, un seuil commun aux services facultatifs et aux stations de télévision est approprié.
Parties to this proceeding agreed that the group-based approach should be applied to all the large groups in the French-language market.
Les parties à la présente instance s'entendent pour que l'approche par groupe soit appliquée à tous les grands groupes du marché de langue française.
The Commission also notes that the licensee proposes to implement a simplified group-based approach for all of its services.
De plus, le Conseil note que le titulaire propose la mise en œuvre d'une approche par groupe simplifiée pour l'ensemble de ses services.
Approved - Application for a modified group-based licensing approach for these services.
Approuvé - Demande d'une approche modifiée à l'attribution de licences par groupe pour ces services.
Implementation of the group-based approach in the French-language market
Mise en œuvre de l'approche par groupe dans le marché de langue française
the applicability of the group-based approach to the Corporation's services
la pertinence d'appliquer l'approche par groupe aux services de la Société
Accordingly, the Commission considers it appropriate to apply the group-based approach in the French-language market.
Ainsi, le Conseil estime qu'il convient d'appliquer l'approche par groupe dans le marché de langue française.
Automatic, group-based detention is by definition arbitrary and therefore unlawful.
L'incarcération automatique de groupes est par définition arbitraire et donc illégale.
This definition was retained in the group-based policy.
Cette définition a été retenue dans l'approche par groupe.
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Synoniemen voor group-based in het Engels
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