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implement a follow-up program
Examples with "implement a follow-up program" and their translation in Frans
Setting conditions that are binding on a proponent to mitigate adverse environmental effects, to implement a follow-up program that verifies if the environmental assessment predictions were accurate and determines the effectiveness of any mitigation measures.
Fixer les conditions que le promoteur doit respecter pour atténuer les effets environnementaux négatifs et mettre en œuvre un programme de suivi permettant de vérifier que les prévisions de l'évaluation environnementale étaient exactes et de déterminer l'efficacité des mesures d'atténuation.
The Government of Canada accepts this recommendation to require OPG to develop and implement a follow-up program for soil quality.
Le gouvernement du Canada accepte la recommandation d'exiger que l'OPG développe et applique un programme de suivi visant la qualité des sols.
The Panel recommends that the Canadian Nuclear Safety Commission require OPG to develop and implement a follow-up program for soil quality during all stages of the Project.
La Commission recommande à la Commission canadienne de sûreté nucléaire d'exiger que l'OPG développe et applique un programme de suivi visant la qualité des sols durant toutes les étapes du projet. Réponse
Will develop and implement a Follow-up Program and enter into an agreement with the federal government to implement the Program.
Développera et implémentera un programme de suivi et contractera un accord avec le gouvernement fédéral pour implémenter le programme.
Andere resultaten
With minimal federal involvement, some federal authorities are reluctant to design and implement a robust follow-up program that does not correspond to the type or level of its involvement.
Lorsque l'engagement du gouvernement fédéral est de moindre importance, certaines autorités fédérales sont réticentes à concevoir et à mettre en œuvre un programme de suivi rigoureux qui ne correspond pas au type ou au niveau de son engagement.
In cases of projects where there will be a follow-up program and there are multiple responsible authorities, the federal environmental assessment coordinator will coordinate the responsible authorities as they determine among themselves the design and means to implement the follow-up program.
Dans le cas de projets qui feront l'objet d'un programme de suivi et qui mettent en jeu plusieurs autorités responsables, le coordinateur fédéral de l'évaluation environnementale coordonnera les autorités responsables lors de l'élaboration et la mise en œuvre du programme de suivi.
The federal Responsible Authority defines and implements the follow-up program.
C'est l'autorité responsable fédérale qui définit le programme de suivi et qui s'assure de sa mise en oeuvre.
Who will implement the follow-up program?
Qui mettra en œuvre le programme de suivi?
Design and implement follow-up programs to determine the adequacy of the environmental assessment and the effectiveness of mitigation measures.
Concevoir et mettre en œuvre des programmes de suivi afin de déterminer le bien-fondé de l'évaluation environnementale et l'efficacité des mesures d'atténuation.
there are no assurances that the proponent municipality has the requisite funds to implement the follow-up program and mitigation measures, and
Pourquoi n'a-t-on aucune assurance que la municipalité promotrice possède les fonds nécessaires à la mise en oeuvre du programme de suivi et des mesures d'atténuation?
Implement Mitigation and Follow-up Program Phase 5.
Mettre en œuvre les mesures d'atténuation et le programme de suivi Phase 5.
Implement mitigation measures and follow-up program - Mitigation measures identified in the environmental assessment decision statement are incorporated into the design plans and implemented with the project.
Mise en œuvre des mesures d'atténuation et du programme de suivi - Les mesures d'atténuation définies dans la déclaration concernant l'évaluation environnementale sont intégrées aux plans de conception et mises en œuvre en même temps que le projet.
The mandatory requirement to implement follow-up programs for larger projects, the quality assurance program and the ability to track projects on the new electronic component of the Registry will all contribute to better compliance with the Act.
L'obligation de mettre en place des programmes de suivi pour les projets de plus grande envergure, le programme d'assurance de la qualité et la capacité de suivre les projets au moyen du nouveau registre électronique seront autant d'éléments qui contribueront au respect de la Loi.
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