For example, measurement problems are likely to be encountered when attempting to tax the imputed value of household services.
À titre d'exemple, il se peut fort bien que des problèmes de mesure surgissent au moment d'imposer la valeur théorique des services ménagers.
The starting date used for determining the imputed value of the funds in the member's account.
La date de départ servant à déterminer la valeur théorique des fonds détenus dans le compte du participant.
The imputed value was based on the experience of another respondent with similar or identical characteristics.
La valeur imputée était fondée sur l'expérience d'un autre répondant présentant des caractéristiques semblables ou identiques.
Alternatively, the re-leasing of equipment would imply an imputed value from future lease payments which can be used to offset any residual lease contract liability.
Autrement, relouer l'équipement supposerait une valeur imputée sur les paiements de location futurs qui pourra servir à compenser toute dette résiduelle du contrat de crédit-bail.
imputed value (for the share owned by the respondent)
Valeur imputée (de la part appartenant au répondant).
However, total gross output would also have to be increased by the imputed value of head office output.
Toutefois, il faudrait aussi ajouter à la production brute totale la valeur imputée de la production du siège social.
Where no information is available for a country, the unweighted regional group mean of the given indicator is used as the imputed value.
Lorsqu'aucune information n'est disponible pour un pays, la moyenne régionale non pondérée d'un indicateur donné est utilisée comme valeur imputée.
It specifies that a spouse's property includes the imputed value, for family law purposes, of his or her interest in a pension plan.
Elle précise que les biens d'un conjoint comprennent la valeur théorique, aux fins du droit de la famille, de son droit sur un régime de retraite.
Once the application is complete, the administrator shall determine the imputed value, for family law purposes, of the funds in the member's account.
Une fois que la demande est complète, l'administrateur détermine la valeur théorique, aux fins du droit de la famille, des fonds détenus dans le compte du participant.
Agrocomplect provided a list of 10 categories of plant, equipment and machinery, together with their imputed value.
Agrocomplect a communiqué une liste de dix catégories d'installation, de matériel et de machines, ainsi que leur valeur imputée.
The proportion of a spouse's net family property that consists of the imputed value, for family law purposes, of his or her interest in the pension plan.
La portion des biens familiaux nets d'un conjoint que représente la valeur théorique, aux fins du droit de la famille, de son droit sur le régime de retraite.
Per capita expenditure is calculated as cash expenditure on consumption goods, the imputed value of home-produced food, and the rental equivalent of owner-occupied housing.
Par dépenses par habitant, on entend les dépenses en espèces pour les biens de consommation, la valeur imputée des produits alimentaires de fabrication maison et l'équivalent du loyer du logement occupé par son propriétaire.
The date on which the spouses' cohabitation began, if the starting date for determining the imputed value is not their date of marriage, if any.
La date à laquelle les conjoints ont commencé à cohabiter, preuve à l'appui, si la date de départ servant à déterminer la valeur théorique n'est pas la date de leur mariage, le cas échéant.