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in a second instance
Vertaling van "in a second instance" in Frans
dans un second cas
dans un deuxième temps
en deuxième instance
Dans un second temps
I should particularly like to highlight the three pilot projects in the social sector, even though the Committee on Budgets has not approved the funds for this in one instance and has substantially reduced them in a second instance.
Je tiens à souligner tout particulièrement les trois projets pilotes dans le domaine social, même si la commission des budgets n'a pas approuvé les fonds dans un cas les concernant et si elle les a réduits considérablement dans un second cas.
In a second instance, an explosion occurred after practically all the ether had been distilled.
Dans un second cas, une explosion s'est produite après que pratiquement tout l'éther a été distillé.
They may not participate in a second instance case if they participated in its first instance processing.
Ils ne peuvent participer à la prise de décision en deuxième instance s'ils sont intervenus lors de l'examen de l'affaire en première instance.
The cropped image is used to generate a template in a first instance and to compare an extracted portion of the cropped image to existing templates in a second instance.
L'image recadrée est ensuite utilisée dans un premier temps pour générer un modèle, et dans un deuxième temps pour comparer une partie extraite de l'image recadrée avec des modèles existants.
in a second instance, complementary codes can be used for the radar pulses such that each radar system operates with a unique code for substantially reducing the cross-talk between the radar systems
dans un second mode de réalisation, des codes complémentaires peuvent être utilisés pour les impulsions de radar, de sorte que chaque système de radar fonctionne avec un code unique, pour réduire sensiblement la diaphonie entre les systèmes de radar
The towers can be assembled with variable heights between 40 m and 80 m allowing to initially install one part of the structure, and in a second instance raising the height, thus guaranteeing maximum flexibility of use.
Les tours peuvent être montées sur des hauteurs allant de 40 à 80 mètres en commencant par installer une partie de la structure pour ensuite procéder à son entière élévation en assurant ainsi un maximum de flexibilité d'utilisation.
Only in a second instance do we care about who provides these services.
Ce n'est qu'après cela qu'on se pose la question de savoir qui fournit ces services.
The cardiac sensor/stimulator includes a signal processing circuit adapted to sense the heart in a first instance and stimulate the heart in a second instance by way of one or more tissue electrode configurations.
Le capteur/stimulateur cardiaque comprend un circuit de traitement de signaux conçu pour assurer premièrement une fonction de détection et deuxièmement une fonction de stimulation au niveau du coeur à l'aide d'une ou de plusieurs configurations d'électrodes sous-cutanées.
With respect to both validity and infringement, we discuss case law pertaining, in a first instance, to validity issues and, in a second instance, to infringement matters.
Tant en ce qui a trait à la validité qu'à la contrefaçon, nous recourons à des illustrations jurisprudentielles permettant de constater les incidences litigieuses afférentes, d'une part, aux motifs d'invalidité et, d'autre part, aux actes de contrefaçon.
in a second instance, the trench resistor comprises a conductor material at a periphery of the resistor trench (RT) and a resistor material at a central portion of the resistor trench (RT).
dans une second mode de réalisation, la résistance de tranchée comprend un matériau conducteur au niveau du pourtour de la tranchée de résistance (RT) et un matériau de résistance au niveau d'une partie centrale de la tranchée de résistance (RT).
On 10th April 2008, the Court, in accordance with international criminal law, held in a second instance judgement that an agreement to commit crimes for the purposes of paramilitarism constituted a crime against humanity.
? decide in the third and final instance on appeals against decisions of appellate courts and decisions of the Supreme Court councils reached in a second instance procedure, when determined by law
statuer en troisième et dernier ressort sur les appels formés contre les décisions des juridictions d'appel et les décisions rendues en deuxième instance par les conseils de la Cour suprême, selon ce que détermine la loi
CSIS had mistakenly intercepted the communications of a person for three days, though no information was collected or retained; in a second instance, a Canadian national had been intercepted - in response to which the Service stated that the interception was purely incidental.
Par mégarde, le Service avait intercepté les communications d'une personne pendant trois jours sans toutefois recueillir ni conserver de renseignements; dans un autre cas, un ressortissant canadien avait été intercepté, ce que le SCRS a qualifié de purement fortuit.
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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