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its support structures
Vertaling van "its support structures" in Frans
Access to its support structures by cable television providers.
Accès à ses structures de soutènement par des entreprises de câblodistribution.
The company argued that if it is unaware of facilities attached to its support structures, it is unable to take timely and reasonable measures to ensure compliance with its construction standards.
La compagnie a soutenu que, si elle ne sait pas quelles installations sont fixées à ses structures de soutènement, elle ne sera pas en mesure de prendre rapidement les mesures raisonnables pour assurer le respect de ses normes de construction.
A continuous fabric awning was attached to a metal frame, constructed such that its support structures formed window frames along each side of the vehicle.
Un auvent d'une pièce en tissu était fixé à un cadre métallique construit de sorte que ses structures de soutien formaient les cadres des fenêtres de chaque côté du véhicule.
Disseminated at the four corners of the human body, it allows its support structures to exist, to function but also to survive.
Disséminé aux quatre coins du corps humain, il permet à ses structures de soutien d'exister, de fonctionner mais aussi de perdurer.
The Commission considers that Xittel has demonstrated that there is a serious issue to be determined regarding Bell Aliant's terms and conditions of access to its support structures as they relate to the placement of facilities on support structures.
Le Conseil estime que Xittel a démontré qu'il existe une question sérieuse à juger en ce qui concerne les modalités et conditions d'accès aux structures de soutènement de Bell Aliant et leur lien avec le placement des installations sur les structures de soutènement.
the rate Bell Canada charged to Électro Saguenay to access its support structures
le tarif facturé à Électro Saguenay pour l'accès aux structures de soutènement de Bell Canada
Container internal pressure developed during malfunction of the pressure filling system, if applicable, must be considered in the evaluation of the container and its support structures.
Il faut tenir compte, le cas échéant, de la pression interne qui se développe dans le contenant pendant une défectuosité du circuit de remplissage sous pression lors de l'évaluation du contenant et de ses structures de soutien.
TCI submitted that sharing the support structure tariff on a pro rata basis allowed for an efficient use of its support structures.
Elle a soutenu que le partage au prorata du tarif des structures de soutènement permettait une utilisation efficace de ses structures de soutènement.
TCC submitted that a permit application requirement for all facilities would enable it to address any non-conformance issues at the point of application and/or post-application, thereby allowing for the proper management of its support structures.
La STC a fait valoir qu'une exigence de demande de permis pour toutes les installations lui permettrait de s'attaquer aux problèmes de non-conformité au moment de la demande ou après, de façon à gérer de manière appropriée ses structures de soutènement.
TCC submitted that as technologies and business opportunities expand, there will be a corresponding increase in the number and types of facilities placed on its support structures by existing and new licensees.
La STC a indiqué que, puisque les technologies et les occasions d'affaires s'accroissent, il y aura en conséquence une augmentation du nombre et du type d'installations qui seront fixées à ses structures de soutènement par les titulaires, actuels ou éventuels.
TCC stated that it requires permit applications relating to equipment located on its strand in order to properly manage the capacity of its support structures, including capacity for other licensees.
La STC a déclaré qu'elle exige la demande de permis pour le matériel situé sur ses torons, afin de gérer de manière appropriée la capacité de ses structures de soutènement, y compris la capacité disponible pour d'autres titulaires.
Shaw submitted that TCC, by failing to comply with its mandated obligations, has denied and delayed access to its support structures.
Shaw a fait valoir qu'en omettant de se conformer aux obligations qui lui sont imposées, la STC avait refusé et retardé l'accès à ses structures de soutènement.
In Kamloops' view, the requirement by TCI that competitors seeking access to its support structures continue to pay unnecessary and unjustified make-ready charges placed an undue barrier to entry on competitors.
À son avis, en obligeant les concurrents qui demandent l'accès à ses structures de soutènement à continuer de payer des frais de travaux préparatoires inutiles et injustifiés, TCI crée un obstacle indu à l'entrée des concurrents dans le marché.
Synoniemen voor its support structures in het Engels
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