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d'émission moins strictes
Summary of Comments The proposed Guidelines penalize low-sulphur coal by imposing lowest emission limits on these coals, while less stringent emission limits are proposed for higher sulphur coals.
Sommaire des commentaires Les lignes directrices proposées pénalisent l'utilisation du charbon à faible teneur en soufre en imposant les plus faibles limites d'émission pour ces charbons, alors que des limites d'émission moins strictes sont proposées pour les charbons à plus forte teneur en soufre.
For these, far less stringent emission standards apply compared to waste incineration plants.
Les normes d'émission en vigueur dans ce domaine sont beaucoup moins strictes que celles s'appliquant aux incinérateurs de déchets.
Inland waterways have less stringent emission limits, but a request for lower sulphur fuel has been made by inland waterway vessel operators.
Les limites d'émissions applicables aux bateaux de navigation intérieure sont moins strictes, mais les armateurs concernés ont demandé une diminution de la teneur en soufre dans le carburant.
This would not be the case if we produced large amounts of substitution fuel from waste and if we burned it in less regulated facilities subject to less stringent emission thresholds.
Cela pourrait ne pas être le cas, si on produisait des quantités importantes de combustibles de substitution issus de déchets et qu'on les brûlait dans des installations moins réglementées et soumises à des seuils d'émissions moins stricts.
Additionally, municipal incinerators with high energy efficiency are negatively discriminated against compared with co-incineration operations with similar energy efficiencies but less stringent emission controls.
De plus, les incinérateurs municipaux à haute efficacité énergétique sont discriminés par rapport aux installations de co-incinération, lesquelles ont une efficacité énergétique similaire mais des contrôles moins sévères de leurs émissions.
Possible solutions included introducing flexibility in terms of less stringent emission ceilings, non-binding provisions for some existing plants and/or exceptions for existing plants.
Il serait par exemple possible d'introduire une certaine flexibilité en fixant des plafonds d'émission moins stricts, en appliquant des dispositions non contraignantes et/ou en accordant des exceptions pour certaines installations existantes.
These provisions allow such companies to subject a greater number of vehicles to the less stringent emission standards during the transition period, and also give an additional year for which the temporary provisions will apply (i.e. 2016).
Ces dispositions permettent à ces entreprises d'appliquer à un plus grand nombre de véhicules les normes d'émissions moins rigoureuses pendant la période de transition, et accordent aussi une année de plus pendant laquelle les dispositions temporaires vont s'appliquer (c'est-à-dire 2016).
For these, far less stringent emission standards apply compared to waste incineration plants.
Les normes d'émission en vigueur dans ce domaine sont beaucoup moins strictes que celles s'appliquant aux incinérateurs de déchets.
Additionally, municipal incinerators with high energy efficiency are negatively discriminated against compared with co-incineration operations with similar energy efficiencies but less stringent emission controls.
De plus, les incinérateurs municipaux à haute efficacité énergétique sont discriminés par rapport aux installations de co-incinération, lesquelles ont une efficacité énergétique similaire mais des contrôles moins sévères de leurs émissions.
Allowing for less stringent emission ceilings and ELVs
Autoriser des plafonds d'émission et des valeurs limites d'émission moins stricts
We will insist on upgrading raw bitumen in Canada before sending it for upgrading to countries with less stringent emission standards than our own.
Et nous allons insister pour que le bitume brut soit transformé ici au Canada avant d'être envoyé vers des pays où les normes sur les émissions sont moins sévères que les nôtres.
We will insist on upgrading raw bitumen in Canada before sending it for upgrading to countries with less stringent emission standards than our own.
Et nous allons insister pour que le bitume brut soit transformé ici au Canada avant d'être envoyé vers des pays où les normes sur les émissions sont moins sévères que les nôtres.
Directive 2010/75/EU allows certain combustion plants operating less than 1500 hours (as a rolling average over a five-year period) to comply with less stringent emission limit values.
La directive 2010/75/CE autorise certaines installations de combustion fonctionnant moins de 1500 heures (en moyenne mobile calculée sur une période de cinq ans) à se conformer à des valeurs limites d'émission moins strictes.
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