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license revocation

Vertaling van "license revocation" in Frans

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retrait de licence

annulation de permis

retrait du permis de conduire

révocation de licence

révocation de la licence

révocation de permis

révocation des licences

And from a warning to license revocation for an unspecified time.

Et de l'avertissement au retrait du permis pour une durée indéterminée.

A number of license revocation proceedings have started in our country.

Un certain nombre de procédures de révocation de permis ont déjà commencé dans notre pays.

Three such letters in a year would trigger license revocation.

Trois lettres de ce genre dans une année déclencheraient la révocation de la licence.

For a doctor, ignoring medical ethics is professional suicide and can lead to license revocation.

Pour un médecin, ignorer l'éthique médicale, c'est se tirer une balle dans le pied et peut mener à la révocation de sa licence.

If you fail to allow the inspection, license revocation or denial proceeding will be commenced.

Si vous ne parvenez pas à autoriser l'inspection, la révocation de la licence ou la procédure de déni sera entamée.

The consequence is that license revocation can easily be performed using the information stored in the license trail.

Par conséquent, la révocation de la licence est réalisée facilement par au moyen des informations stockées dans la piste de licence.

The practice reflects a lack of honesty and integrity that indicates a lack of suitability to hold a licence which justifies license revocation.

Cette pratique démontre un manque d'honnêteté et d'intégrité qui démontre une inaptitude à détenir un permis et qui en justifie la révocation.

It was also proposed that a competition authority should follow a staged approach for enforcement, starting from persuasion, to warnings, then to more drastic measures such as fines or license revocation.

Il a été par ailleurs proposé qu'un organisme de défense de la concurrence adopte une démarche d'application en plusieurs temps, en commençant par la persuasion et les avertissements et en finissant par des mesures plus sévères comme des amendes ou la révocation de permis.

A skilled attorney can examine the details of the case and develop a solid strategy to minimize or avoid any fines, surcharges, jail time, and license revocation.

Un avocat expérimenté dans le domaine pourra évaluer les détails du dossier et développer une solide stratégie pour minimiser et/ou éviter le paiement d'une amende, d'une suramende, d'une peine d'emprisonnement et d'une révocation du permis de conduire.

What is not license revocation

Ce qui ne constitue pas une révocation de licence

Merit point and driving license revocation schemes are prime examples of this; through publicity and advertisement these schemes have been "digested" by society.

Les lois portant attribution de points d'inaptitude et révocation de permis de conduire en sont d'excellents exemples; grâce à la publicité et aux avis publiés, la société a "digéré" ces lois.

The BOA is also responsible for procedures for applying for a bank license, taking decisions for licenses, the revocation of a license and the procedures for closing a bank following a license revocation.

Elle est également compétente pour les formalités à remplir en vue d'obtenir une licence bancaire, pour les décisions concernant la délivrance et le retrait de licences et pour les procédures de fermeture d'une banque à la suite d'une révocation de licence.

Austria is discussing offering this retrofitting package as part of a probation model - in lieu of license revocation - by the end of 2017.

L'Autriche proposera également le montage en post-équipement dans le cadre d'une période probatoire - au lieu de retirer le permis de conduire - d'ici fin 2017.