Vertaling van "lrbs payable" in Frans
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So long as the surplus remains unallocated, the terms of the plan have to limit total LRBs payable to the member affected by the conversion for pre-1991 service to the 9(g) maximum or to the modified 9(g) maximum.
Aussi longtemps que le surplus demeure non attribué, les modalités du régime doivent limiter le total des PV payables aux participants touchés par la conversion pour les années de service avant 1991 au maximum 9g) ou au maximum 9g) modifié.
For example, if a member commutes all benefits other than the portion of the LRBs payable from age 60 to 63, the plan has to provide for payment of the non-commuted LRBs to begin at age 60 and end at age 63.
Par exemple, si un participant rachète toutes ses prestations autres que la partie des PV payables entre 60 et 63 ans, le régime doit prévoir que le paiement des PV non rachetées commence à 60 ans et se termine à 63 ans.
However, where the LRBs payable under the plan are lower than 2%, it is possible that indexation could be greater than as warranted by CPI.
Toutefois, lorsque les prestations viagères payables en vertu du régime sont inférieures à 2 %, il est possible que l'indexation soit supérieure à ce qui est justifié en vertu de l'IPC.
Plans that provide for indexing must restrict the LRBs payable in years following the year of commencement to the maximum stated in paragraph 8504(1)(b) of the Regulations.
Les régimes qui prévoient une indexation doivent limiter les prestations viagères payables dans les années qui suivent l'année du commencement, au maximum indiqué à l'alinéa 8504(1)b) du Règlement.
LRBs payable under a combination of provisions of the same plan or under a combination of plans; or
les PV payables en vertu d'une combinaison de dispositions du même régime ou en vertu d'une combinaison de régimes;
This maximum applies to LRBs payable under a single DB provision.
Le maximum s'applique aux prestations viagères (PV) payables en vertu d'une disposition unique à prestations déterminées.