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material or component
Vertaling van "material or component" in Frans
matière ou l'article
matière ou un composant
matières ou composants
matière ou composante
matière ou de la composante
matériau ou le composant
matériau ou d'un composant
matière constitutive ou des articles qui les composent
matériau ou un composant
Composite goods consisting of different materials or made up of different components shall be classified as if they consisted of the material or component which gives them their essential character.
Pour leur part, les ouvrages composés de matières différentes ou constitués par l'assemblage d'articles différents se classent selon les principes de la RGI 3, d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel.
GIR 3(b) requires classification of composite machines by the material or component which gives them their essential character.
La RGI 3 b) prescrit le classement des compositions de machines d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel.
The basic approach or principle that an excluded or excepted material or component is not transformed has never been doubted or challenged during the harmonization work program.
L'idée ou le principe de base selon lequel une matière ou un composant faisant l'objet d'une exclusion ou d'une exception n'est pas transformé n'a jamais été contesté ou remis en cause pendant le programme de travail pour l'harmonisation.
The basis of rules containing excepted or excluded materials or components is that despite the change in classification, the excepted or excluded material or component did not undergo a substantial transformation.
Les règles prévoyant qu'une matière ou un composant fait l'objet d'une exception ou d'une exclusion s'appuient sur le fait que, malgré le changement de classification, la matière ou le composant en question n'a pas subi de transformation substantielle.
The products concerned are deemed to be originating in a beneficiary developing country if wholly obtained in that country or if the share of non-sourcing material or component (or that of unknown origin) does not exceed 50%.
Les produits concernés sont réputés originaires d'un pays en développement bénéficiaire s'ils ont été entièrement obtenus ou fabriqués dans ce pays ou si la proportion des matières ou composants non obtenus dans le pays ou d'origine inconnue ne dépasse pas 50 pour cent.
Rule 3 (b) of the General Rules provides that"... goods put up in sets for retail sale... shall be classified as if they consisted of the material or component which gives them their essential character..."
La règle 3b) des Règles générales prévoit que « les marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail [...] sont classé[e]s d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel [...] ».
When General Interpretation Rule 3a) cannot be applied, goods must be classified according to the material or component which gives it its essential character, when such a determination is possible.
Lorsque la Règle Générale d'Interprétation 3(a) est inopérante, le classement des marchandises doit être fait d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu'il est possible d'opérer cette détermination.
Where One Material or Component Fails to Change Classification
Cas où une matière ou un composant ne change pas de classification
Where One Material or Component Comes from an Excepted or Excluded Heading or Subheading.
Cas où une matière ou un composant relève d'une position ou d'une sous-position faisant l'objet d'une exception d'une exclusion
For example, batches of products having incorporated a defective raw material or component can be removed immediately from the market.
On peut ainsi retirer immédiatement du marché par exemple, les lots de produits ayant incorporé une matière première ou un composant défectueux.
We aim to understand your needs and supply the best material or component to meet those needs.
Nous nous efforçons de comprendre vos besoins et de vous fournir le meilleur matériau ou composant.
This machinery designed for components of the lid of the coffins, can also be used for any other material or component with a similar shape.
Cette machine conçue pour les composants du couvercle des cercueils, peuvent également être utilisé pour tout autre matériau ou un composant a une forme semblable.
It provides that such goods shall be classified as if they consisted of the material or component which gives them their essential character, insofar as this criterion is applicable.
Elle prévoit que de telles marchandises doivent être classées selon le matériau ou l'élément qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu'il est possible de le déterminer.
Synoniemen voor material or component in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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