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may request further processing
Vertaling van "may request further processing" in Frans
peut requérir la poursuite de la procédure
If the applicant fails to reply in time to the above-mentioned invitation, he may request further processing.
Si le demandeur ne répond pas à temps à l'invitation précitée, il peut requérir la poursuite de la procédure.
In certain cases where the patent applicant/owner failed to respect a time-limit prescribed by the law, he may request further processing as well as restitutio in integrum.
Lorsqu'il n'a pas observé un délai prescrit par la loi, le requérant ou le titulaire du brevet peut, dans certains cas, demander la poursuite de la procédure ainsi que la réintégration en l'état antérieur.
The applicant may request further processing (or reinstatement of rights, see points 515 ff).
Le déposant peut demander la poursuite de la procédure (ou le rétablissement de ses droits, cf. points 515 s.).
In response to the communication under Rule 112(1), the applicant may request further processing in respect of the lost designation(s).
Le demandeur peut répondre à la notification établie au titre de la règle 112(1) en requérant la poursuite de la procédure quant à la (aux) désignation(s) perdue(s).
If the patent applicant or patent holder has failed to meet a deadline set by law or by the IPI, he or she may request further processing from the IPI.
Lorsque le déposant ou le titulaire du brevet n'a pas observé un délai prescrit par la législation ou imparti par l'IPI, il peut présenter à ce dernier une requête de poursuite de la procédure.
The applicant may request further processing in respect of this loss of rights according to Art. 121 and Rule 135.
Le demandeur peut requérir la poursuite de la procédure eu égard à cette perte de droits, conformément à l'article 121 et à la règle 135.
If the applicant overruns the time limit set under Rule 71(3), he may request further processing under Art.
Si le demandeur n'observe pas le délai qui lui est imparti en vertu de la règle 71(3), il peut requérir la poursuite de la procédure en vertu de l'article 121 (cf.
If you overrun the period set under Rule 71, you may request further processing under Article 121 (see point 225).
Si le délai fixé conformément à la règle 71 n'est pas observé, la procédure relative à la demande peut être poursuivie sur requête conformément à l'article 121 (cf. point 225).
The applicant may request further processing for failure to observe this time limit (see E-VIII, 2).
Le demandeur peut requérir la poursuite de la procédure pour ne pas avoir observé ce délai (cf. E-VII, 2.1).
The applicant may request further processing of the application under Article 121 EPC. IV.
Le demandeur peut requérir la poursuite de la procédure relative à la demande conformément à l'article 121 CBE.
If an applicant fails to observe a time limit vis-à-vis the European Patent Office, he may request further processing of the European patent application.
Lorsque le demandeur n'a pas observé un délai à l'égard de l'Office européen des brevets, il peut requérir la poursuite de la procédure relative à la demande de brevet européen.
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