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peuvent structurer
empêche de structurer
Panels may structure their reports in a manner that avoids repetition.
Les groupes spéciaux peuvent structurer leurs rapports de manière à éviter les répétitions.
There are many forms in which buyers and sellers may structure an agreement by which the seller reserves ownership of the property sold until full payment.
Il existe de nombreuses façons dont les acheteurs et les vendeurs peuvent structurer une convention par laquelle le vendeur reste propriétaire des biens vendus jusqu'à leur paiement intégral.
Under such schemes, buyers may structure their procurement schemes to enable and encourage women's participation with a view to generating sustainability claims for their products.
Dans ces dispositifs, les acheteurs peuvent structurer leurs systèmes d'approvisionnement de manière à encourager la participation des femmes en vue d'obtenir une certification de leurs produits comme respectueux de la durabilité.
As in the case of sellers, there are different ways in which lessors may structure the agreement so as to enable the lessee to acquire the economic equivalent of an ownership right in the leased asset.
Comme dans le cas des vendeurs, il existe différentes façons dont les bailleurs peuvent structurer le contrat de façon à permettre au preneur d'acquérir l'équivalent économique d'un droit de propriété sur les biens loués.
They may structure their agreements to require exclusion in all cases, to require inclusion in all cases, or to require exclusion in some, but not all, cases.
Ils peuvent structurer leurs accords de façon à prescrire l'exclusion dans tous les cas, à prescrire l'inclusion dans tous les cas, ou à prescrire l'exclusion dans certains cas mais pas dans tous.
Within the scope of the TCPS-I and the Framework, institutions may structure their policies to reflect the unique characteristics and requirements of their governance structures, faculty agreements and research environments.
Dans les limites de la PICI et du Cadre, les établissements peuvent structurer leurs politiques en fonction de leurs propres caractéristiques et des exigences de leurs structures de gouvernance, des accords avec le corps professoral et du milieu de la recherche.
Owners of Delaware business entities may structure their entities to fit their unique situations because Delaware law permits multiple classes of ownership interests, which may each have different control rights or economic rights.
Les fondateurs des personnes morales du Delaware peuvent structurer leurs entités de manière à ce qu'elles correspondent à leur situation unique puisque le droit du Delaware autorise plusieurs types de participations, qui peuvent chacune avoir des droits de contrôle et des droits économiques différents.
Organizations may structure their quality management system documentation in any fashion, as long as all of the identified ISO 9001:2000, and the additional Measurement Canada requirements are adequately addressed.
Les organismes peuvent structurer leur documentation relative au système de management de la qualité à leur guise, pourvu que toutes les exigences de la norme ISO 9001:2000 et les exigences supplémentaires de Mesures Canada sont adéquatement traitées.
You may structure your presentation as you will, as long as it remains clear.
Tu peux structurer ta présentation comme tu veux, tant qu'elle reste claire.
Because the field is still developing, scholars and others have some freedom to define their own criteria about what issues may structure the field.
Le domaine étant encore en développement, les chercheurs définissent actuellement les critères des questions susceptibles de le structurer.
Campus stations may structure their boards of directors with the mix of students, faculty members and members of the community at large that they consider appropriate.
La station de campus peut constituer son conseil d'administration comme elle l'entend, avec un nombre approprié d'étudiants, d'enseignants et de membres de la collectivité.
Through a multidimensional analysis, the goal of this study is also to better understand and evaluate the forces and the weaknesses of a park of sports equipment which may structure a territory and reinforce its capacity of attraction.
A travers une analyse multidimensionnelle, le but de cette étude est aussi de mieux comprendre et d'évaluer les forces et les faiblesses d'un parc d'équipements sportifs susceptible de structurer un territoire et de renforcer sa capacité d'attraction.
For example, the adjudicator may, through consultation with the parties, make determinations about what the main issues are, what facts appear to be undisputed and may structure how the hearing takes place including the order in which witnesses will testify.
Par exemple, l'arbitre peut, après consultation avec les parties, déterminer quels sont les principales questions et les faits non contestés, et peut établir la façon dont l'audience se déroulera, y compris l'ordre dans lequel les témoins vont témoigner.
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