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may terminate the contract without

Vertaling van "may terminate the contract without" in Frans

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peuvent résilier le contrat sans
peut résilier le contrat sans
pourra résilier le contrat sans
peut demander la résiliation du contrat avant
pouvez résoudre le contrat sans
Travellers may terminate the contract without paying any termination fee and get a full refund of any payments if any of the essential elements of the package, other than the price, are changed significantly.
Les voyageurs peuvent résilier le contrat sans payer de frais de résiliation et être intégralement remboursés des paiements effectués si l'un des éléments essentiels du forfait, autre que le prix, subit une modification importante.
If an obstacle to navigation under paragraph 2 above arises before the goods are loaded on board the vessel, both carrier and shipper may terminate the contract without damages being incurred.
Si un obstacle à la navigation au sens du précédent paragraphe 2 survient avant le chargement des marchandises à bord du bateau, le transporteur ainsi que l'expéditeur peuvent résilier le contrat sans qu'il y ait lieu à des dommages-intérêts.
An employee may terminate the contract without notice under the following circumstances
Un salarié peut résilier le contrat sans préavis dans les circonstances suivantes
Within this period the consumer may terminate the contract without having to give a reason.
Durant cette période, le consommateur peut résilier le contrat sans avoir à donner une raison.
If a force majeure event lasts more than two (2) months, each Party may terminate the contract without such termination giving rise to any compensation.
Au cas où un cas de force majeure perdurerait plus de deux (2) mois, chaque Partie pourra résilier le contrat sans que cette résiliation ne donne lieu à une quelconque indemnisation.
4.8 - If this amendment is refused, YourShop may terminate the contract without delay.
4.8 - En cas de refus de cette modification, YourShop pourra résilier le contrat sans délai.
Each contracting party may terminate the contract without observing a notice period, provided that no minimum contract term has been established.
Chaque partie peut résilier le contrat sans respect du délai de résiliation pour autant qu'aucune durée minimum n'a été fixée.
If the translator is no longer able to discharge his obligations as a result of circumstances beyond his control, he may terminate the contract without being under any obligation to pay compensation.
En cas de circonstances empêchant le traducteur de satisfaire à ses obligations mais ne lui étant pas imputables, celui-ci peut résilier le contrat sans être tenu à dommages-intérêts.
Travellers may terminate the contract without paying any termination fee and get a full refund of any payments if any of the essential elements of the package, other than the price, are changed significantly.
Les voyageurs peuvent résilier le contrat sans payer de frais de résiliation et être intégralement remboursés des paiements effectués si l'un des éléments essentiels du voyage à forfait, autre que le prix, subit une modification importante.
Travellers may terminate the contract without paying any termination fee before the start of the package in the event of exceptional circumstances, for instance if there are serious security problems at the destination which are likely to affect the package.
Les voyageurs peuvent résilier le contrat sans payer de frais de résiliation avant le début du forfait en cas de circonstances exceptionnelles, par exemple s'il existe des problèmes graves pour la sécurité au lieu de destination qui sont susceptibles d'affecter le forfait.
Travellers may terminate the contract without paying any termination fee, where services are not performed in accordance with the contract and this substantially affects the performance of the package and the organiser fails to remedy the problem.
Les voyageurs peuvent résilier le contrat sans payer de frais de résiliation lorsque les services ne sont pas exécutés conformément au contrat, que cela perturbe considérablement l'exécution du forfait et que l'organisateur ne remédie pas au problème.
Travellers may terminate the contract without paying any termination fee, where services are not performed in accordance with the contract and this substantially affects the performance of the package and the organiser fails to remedy the problem.
Les voyageurs peuvent résilier le contrat sans payer de frais de résiliation, si les services ne sont pas fournis conformément au contrat, que cela affecte considérablement la performance du forfait et que l'organisateur manque à remédier au problème.
Travellers may terminate the contract without paying any termination fee, where services are not performed in accordance with the contract and this substantially affects the performance of the package and the organiser fails to remedy the problem.
Les voyageurs peuvent résilier le contrat sans payer de frais de résiliation lorsque les services ne sont pas exécutés conformément au contrat, que cela perturbe considérablement l'exécution du voyage à forfait et que l'organisateur ne remédie pas au problème.
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