Vertaling van "non ec" in Frans
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However, non EC residents can order our products by mail or by phone.
Toutefois, les résidents non CE peuvent commander nos produits par e-mail ou par téléphone.
in the lower indent data group 'VALIDITY LIMITATION NON EC', the word 'Community' is replaced by 'Union'.
dans le groupe de données de niveau inférieur «LIMITE DE VALIDITÉ NON CE», les termes «de la Communauté» sont remplacés par les termes «de l'Union».
in the data group 'GUARANTEE', the words 'VALIDITY LIMITATION EC' are replaced by 'VALIDITY LIMITATION EU', and the words 'VALIDITY LIMITATION NON EC' are replaced by 'VALIDITY LIMITATION NON EU'
dans le groupe de données «GARANTIE», les termes «LIMITE DE VALIDITÉ CE» sont remplacés par les termes «LIMITE DE VALIDITÉ UE» et les termes «LIMITE DE VALIDITÉ NON CE» sont remplacés par les termes «LIMITE DE VALIDITÉ NON UE»
As regards non EC funding, the revenue is established only upon receipt of payment.
En ce qui concerne les financements provenant d'autres sources, les recettes sont acquises à la réception du paiement.
Contries where there is registration (non EC).
Pays où il existe une immatriculation (en dehors de la Communauté européenne)
For non EC type-approved vehicles, the Member State may request presentation of the relevant national type-approval or national individual approval certificates (see section 3.3.2).
Pour les véhicules non réceptionnés CE par type, l'État membre peut demander la présentation des fiches de réception nationale par type ou de réception nationale individuelle correspondantes (voir section 3.3.2).
Table 4: Export market shares for European Communities (EC) and Non European Communities (Non EC) after the ban was lifted
Tableau 4: Parts de marché à l'exportation des Communautés européennes (CE) et des pays hors Communautés européennes (pays hors CE) après la levée de l'interdiction
OIE/EC Seminars on collaboration between OIE Member-Countries (EC and non EC Member states) | To discuss collaboration between OIE Member-Countries.
Séminaires OIE/CE sur la collaboration entre les pays membres de l'OIE et les pays membres et non-membres de la CE | Débattre de la collaboration entre les pays membres de l'OIE.
Note: Other developed countries includes other Western Europe (i.e. non EC(15)), Canada, Australia and New Zealand.
Note: Les autres pays développés comprennent les autres pays d'Europe occidentale (ceux qui ne sont pas membres des CE(15)), le Canada, l'Australie et la Nouvelle-Zélande.
At the same time there were 9,176 non EC type approved quadricycles registered as cross-country vehicles.
L'on comptait aussi 9176 quadricycles non approuvés par la Commission, immatriculés comme véhicules tout-terrain.
Indeed, all orders shipped in a non EC country will be invoiced without VAT, i.e. VAT 20% excluded.
En effet, toute commande expédiée en dehors-de l'Union Européenne sera facturée hors taxe, soit hors TVA 20%.
Contries where there is registration (non EC).
Pays où il existe une immatriculation (en dehors de la Communauté européenne)