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normalized pension
would not otherwise be excluded in determining the individual's normalized pension,
elle ne serait pas exclue par ailleurs du calcul de la pension normalisée du particulier,
Otherwise, it is equal to the reduction in the member's "normalized pension" as a result of the transfer.
Sinon, A est égal à la réduction de la pension normalisée du participant par suite du transfert.
The normalized pension is used in determining the individual's pension credit under the provision.
La pension normalisée entre dans le calcul du crédit de pension du particulier dans le cadre de la disposition.
On the other hand, since the new/improved benefits are not included in the normalized pension, they do not increase the individual's prescribed amount.
Étant donné que les prestations nouvelles ou améliorées ne sont pas incluses dans la pension normalisée, elles n'augmentent pas le montant prescrit du particulier.
A normalized pension is calculated for transfer purposes if the member has not commenced receiving retirement benefits at the time of transfer, for example at termination of employment prior to retirement age.
Une pension normalisée est calculée aux fins d'un transfert si le participant n'a pas commencé à toucher des prestations de retraite au moment du transfert, par exemple à la cessation d'emploi avant l'âge de la retraite.
This is because there would be no reduction in the member's normalized pension at age 65. 15
Il en est ainsi parce qu'aucune réduction ne serait appliquée à la pension normalisée du participant à l'âge de 65 ans 15.
determine the portion of the individual's normalized pension under the provision at the end of the year that can reasonably be considered to have accrued in respect of the year
calculer la fraction de la pension normalisée prévue pour le particulier par la disposition à la fin de l'année qu'il est raisonnable de considérer comme s'étant accumulée pour l'année
Subsection 8302(3) is amended to add two new assumptions for the purposes of calculating the normalized pension of an individual.
La modification apportée au paragraphe 8302(3) consiste à ajouter deux éléments à la liste des hypothèses à prendre en compte dans le calcul de la pension normalisée d'un particulier.
the conditions in subsection 8306(2) are satisfied in respect of the provision and the past service event in connection with which the normalized pension is being calculated, and
les conditions énoncées au paragraphe 8306(2) sont remplies en ce qui concerne la disposition et le fait lié aux services passés à l'égard duquel la pension normalisée est calculée,
New paragraph 8302(3)(d.2) requires that the normalized pension be determined without regard to any adjustment to lifetime retirement benefits that is permissible under new subparagraph 8503(2)(a)(ix).
Selon le nouvel alinéa 8302(3)d.2), la pension normalisée doit être déterminée compte non tenu des rajustements qu'il est permis d'apporter aux prestations viagères par l'effet du nouveau sous-alinéa 8503(2)a)(ix).
The assumption in paragraph 8302(3)(d.2) ensures that an individual's normalized pension is determinable in such circumstances.
L'hypothèse énoncée à l'alinéa 8302(3)d.2) fait en sorte qu'il soit possible de déterminer la pension normalisée d'un particulier dans ces circonstances.
In other words, the individual's normalized pension is determined only upon the individual's remaining entitlement [original entitlement less the spousal entitlement] to benefits under the plan.
En d'autres mots, la pension normalisée d'un particulier est déterminée seulement à partir du droit aux prestations qui lui reste (c.-à-d. son droit aux prestations initial moins le droit aux prestations du conjoint) dans le cadre du régime.
12 To explain, the factors that determine the normalized pension component of the prescribed amount formula depend on the value of a pension that commences at age 65.
Plus précisément, les facteurs utilisés pour déterminer la composante de la pension normalisée dans la formule de calcul du montant prescrit sont établis selon la valeur d'une rente payable à 65 ans.
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Synoniemen voor normalized pension in het Engels

Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
worm: small animal with a long thin body
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