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notes moreover
Vertaling van "notes moreover" in Frans
note par ailleurs
relève par ailleurs
note en outre
note, en outre
The EU notes moreover that the draft law foresees a pre-market approval obligation for commercial cryptographic products.
L'UE note par ailleurs que le projet de loi prévoit une obligation d'approbation préalable à la mise sur le marché pour les produits de cryptographie commerciale.
The historian... L'historien Jean-Louis Trudel The historian Jean-Louis Trudel notes moreover the actual largeness of the cli-fi («climate fiction»), «these inventions of the climate, the anthropocène, which is interested in the evolution of worldwide climate».
L'historien Jean-Louis Trudel note par ailleurs l'ampleur actuelle de la cli-fi (« climate fiction »), « ces fictions du climat, de l'anthropocène, qui s'intéresse à l'évolution du climat mondial ». De visu
notes moreover that the improvement of the Lille premises was postponed due to the lack of resources
relève par ailleurs que les aménagements des locaux de Lille ont été remis à plus tard, faute de moyens
notes moreover that foreign direct investment has increased very little.
Note en outre que l'investissement direct étranger n'a pratiquement pas augmenté.
He notes moreover, that the interview took place more than five years after the event.
Il note en outre que l'entretien a eu lieu plus de cinq ans après les faits.
The State party notes moreover, that the author was released from imprisonment on 17 March 2004,after having spent no more than seven years in prison, which is less than the 15-year term that he concedes he was eligible to receive upon conviction.
L'État partie note, en outre, que l'auteur a été libéré le 17 mars 2004, après avoir passé sept ans seulement en prison, soit moins que la peine de quinze ans dont il reconnaît qu'il était passible au moment de sa condamnation.
The Committee notes moreover that the international case law cited by the decision does not support its conclusions.
Le Comité note en outre que la jurisprudence internationale citée par la Cour n'étaye pas ses conclusions.
The Commission notes moreover, that a measure can only be MEIP-compliant if based on sound viability perspectives for the beneficiary.
En outre, la Commission fait observer qu'une mesure ne peut être considérée comme compatible avec le PIEM que si elle se fonde sur des perspectives solides de viabilité économique pour le bénéficiaire.
The Commission notes moreover that AGVO is indirectly active on the fish auction market through its subsidiary EVO.
La Commission relève en outre qu'AGVO est indirectement active sur le marché des criées par l'intermédiaire de sa filiale EVO.
The Commission notes moreover that Duferco Clabecq was described as a company in difficulty or undergoing restructuring for the purposes of Belgian legislation regarding early retirement.
La Commission note, d'ailleurs, que Duferco Clabecq était qualifiée comme une entreprise en difficulté ou en restructuration aux fins de la législation belge pour les prépensions.
He notes moreover that already in 1973, the Nederlandse Gezinsraad (Dutch Family Council), an official advisory body to the Government, recommended the granting of benefits under the Act to widowers.
Il note, en outre, que déjà en 1973 le Nederlandse Gezinsraad (Conseil néerlandais de la famille), organe consultatif officiel auprès du gouvernement, avait recommandé que les prestations prévues par la loi générale relative aux veuves et aux orphelins soient également versées aux veufs.
The Commission notes moreover that in their case-law, the Court of Justice and the General Court attach decisive importance to these same factors.
La Commission note d'ailleurs que dans leur jurisprudence, la Cour et le Tribunal attachent une importance déterminante à ces mêmes facteurs.
Notes moreover that accordingly with the Court of Auditors some JTIs have been particularly successful in getting small and medium-sized enterprises (SMEs) involved in their projects and nearly 21 % of funding provided by the JTIs has gone to SMEs
observe en outre que, selon la Cour des comptes, certaines ITC ont particulièrement bien réussi à associer les petites et moyennes entreprises (PME) à leurs projets et que près de 21 % des fonds apportés par les ITC sont allés aux PME
Synoniemen voor notes moreover in het Engels
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