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of a land plot
Vertaling van "of a land plot" in Frans
d'un terrain
An independent assessment and insurance of a land plot in favor of a creditor bank is mandatory.
Une évaluation indépendante et l'assurance d'un terrain en faveur d'une banque créancière est obligatoire.
To find out the cadastral value of a land plot, it is necessary to know its cadastral number.
Pour connaître la valeur cadastrale d'un terrain, il est nécessaire de connaître son numéro cadastral.
The tax on the purchase of a land plot, namely the personal income tax rate is at the level of 13% for persons who are tax residents.
La taxe sur l'achat d'un terrain, à savoir le taux de l'impôt sur le revenu des particuliers est de 13% pour les personnes qui sont des résidents fiscaux.
In case you need to get a cadastral passport of a land plot on paper, the cost for legal entities will be 600 rubles, physical - at a rate of 200 rubles.
Dans le cas où vous avez besoin d'obtenir un passeport cadastral d'un terrain sur le papier, le coût pour les personnes morales sera de 600 roubles, physique - à un taux de 200 roubles.
Quality new building, located in a row, in a quiet and pleasant environment in Zadar, with 324 m2 of living space, wand 480 m2 of a land plot The house consists of a basement and two floors.
Bâtiment neuf de qualité, situé en rangée, dans un environnement calme et agréable à Zadar, avec 324 m2 de surface habitable, baguette 480 m2 d'un terrain La maison se compose d'un sous-sol et de deux étages.
Of the 240 persons who are thus currently in possession of a land plot and a building permit, 61 are located in the Bokhtar, 129 in the Muminabad and 50 in the Baldzhuvan districts.
Actuellement, 240 habitants sont devenus propriétaires d'un terrain et titulaires d'un permis de construire, dont 61 dans le district de Bokhtar, 129 dans celui de Mouminabad et 50 dans celui de Baldjouvan.
READ THEME Why do I need a cadastral number of a land plot?
LIRE LE THÈME Pourquoi ai-je besoin d'un numéro cadastral d'un terrain?
The landscape design of a land plot must be carefully planned.
Le design de l'espace extérieur doit être soigneusement planifié.
However, the processing of a land plot with these types of fertilizers is associated with significant financial costs.
Cependant, le traitement d'une parcelle de terrain avec ces types d'engrais est associé à des coûts financiers importants.
Criteria for selection of a land plot for a warehouse.
Critères de sélection d'un terrain pour la construction d'un entrepôt
Since that time, households have received the right to lifetime use of a land plot along with the right of inheritance.
À partir de cette date, les ménages jouissent du droit d'utiliser les parcelles de terre de leur vivant et de les léguer.
The leaseholder of a land plot may not pledge his right of indefinite use to the land plot accommodating his leasehold.
Le locataire d'une parcelle ne peut engager son droit d'exploitation indéfini de la parcelle où se trouve l'objet loué par lui.
along overhead transmission lines in the form of a land plot or airspace bounded by vertical planes spaced on both sides of the outermost wires at undeflected position at a distance, m: 10 -at voltage up to
le long des lignes électriques aériennes sous la forme de la partie de la terre ou dans l'espace d'air délimité par les plans verticaux espacés des deux côtés des conducteurs extérieurs dans leur position non fléchie à une distance, m: 10
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