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of export prices which differ
Vertaling van "of export prices which differ" in Frans
après laquelle les prix à l'exportation diffèrent
des prix à l'exportation d'après laquelle ceux-ci diffèrent
de prix à l'exportation qui diffèrent
That provision may be invoked when there is a "pattern" of export prices which differ significantly among different purchasers, regions or time periods, and the necessary explanation is provided.
Cette disposition peut être invoquée lorsque les prix à l'exportation, d'après leur "configuration", diffèrent notablement entre les acheteurs, les régions ou les périodes, et que l'explication requise est donnée.
This means that there must be regularity to the sequence of export prices which differ significantly and this sequence must be capable of being understood.
Cela signifie qu'il doit y avoir une régularité de la séquence de prix à l'exportation qui diffèrent notablement et que cette séquence doit pouvoir être comprise.
A "pattern" of export prices which differ significantly does not provide evidence of dumping or the masking of dumping.
Une "configuration" des prix à l'exportation d'après laquelle ceux-ci diffèrent notablement ne fournit pas d'éléments de preuve de l'existence d'un dumping ou du masquage d'un dumping.
Not all "pattern[s] of export prices which differ significantly" matter for the purposes of resorting to the third method
Les "configuration[s] [d'après lesquelles] les prix à l'exportation diffèrent notablement" n'importent pas toutes aux fins du recours à la troisième méthode
Under these stringent obligations, methods that had too easily, almost automatically, found a "pattern of export prices which differ significantly" were no longer permitted.
Dans le cadre de ces strictes obligations, les méthodes qui avaient trop facilement, presque automatiquement, permis de constater l'existence d'une "configuration [du] prix à l'exportation [d'après laquelle ceux-ci différaient] notablement" n'étaient plus autorisées.
However, if the relatively low priced transactions are in 2 adjacent regions, we consider that the transactions to the 2 regions may be cumulated for the purposes of determining whether or not there is a pattern of export prices which differ significantly among different regions.
Toutefois, si les transactions à prix relativement bas sont exécutées dans deux régions adjacentes, nous considérons qu'elles peuvent être cumulées aux fins de déterminer s'il existe ou non une configuration, d'après laquelle les prix à l'exportation diffèrent notablement entre différentes régions.
Article 2.4.2 refers expressly to "a pattern of export prices which differ"; and to "differences" that cannot otherwise be taken into account.
L'article 2.4.2 fait expressément mention d'une "configuration... [de] prix à l'exportation [qui] diffèrent"; et de "différences" qui ne peuvent pas autrement être prises en compte.
An investigating authority examining whether a "pattern of export prices which differ significantly" exists should employ rigorous analytical methodologies and view the data holistically.
L'autorité chargée de l'enquête qui examine s'il existe, "[une] configuration [d'après laquelle] [l]es prix à l'exportation diffèrent notablement" devrait employer des méthodes d'analyse rigoureuses et considérer les données dans leur globalité.
However, this does not mean that the W-T comparison methodology may be applied simply because of the existence of a pattern of export prices which differ significantly among different purchasers, regions or time periods.
Cependant, cela ne signifie pas que la méthode de comparaison M-T peut être appliquée uniquement en raison de l'existence d'une configuration des prix à l'exportation d'après laquelle ceux-ci diffèrent notablement entre différents acheteurs, régions ou périodes.
Alternatively, the EC's argument could be framed in terms of export prices which differ significantly among different regions.
L'argumentation des CE pourrait aussi être reformulée pour s'appliquer à des prix à l'exportation différant notablement entre différentes régions.
Moreover, Article 2.4.2 only permits the use of the average-to-transaction methodology when there is a demonstrated pattern of export prices which differ significantly "among purchasers, regions or time periods".
Par ailleurs, l'article 2.4.2 n'autorise l'utilisation de la méthode moyenne à transaction que lorsqu'il existe une configuration avérée d'après laquelle les prix à l'exportation diffèrent notablement "entre acheteurs, régions ou périodes".
This exception is spelled out in the text of the second sentence of Article 2.4.2 that uses the terms "individual export transactions" and "a pattern of export prices which differ significantly".
Cette exception est énoncée dans le texte de la seconde phrase de l'article 2.4.2, qui utilise les expressions "transactions à l'exportation prises individuellement" et "d'après leur configuration, les prix à l'exportation diffèrent notablement".
While the pattern clause also refers to a pattern of export prices which differ significantly among different regions, the USDOC did not find a pattern on that basis in the three challenged investigations.
Bien que la clause relative à la configuration fasse aussi référence à une configuration des prix à l'exportation d'après laquelle ceux-ci diffèrent notablement entre différentes régions, l'USDOC n'a pas constaté de configuration sur cette base dans les trois enquêtes contestées.
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