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of lrbs
Vertaling van "of lrbs" in Frans
des prestations viagères
des PV
Subsection 8504(5) does not restrict additional benefits paid in lieu of LRBs on an actuarially equivalent basis, in accordance with paragraph 8503(2)(l).
Le paragraphe 8504(5) ne limite pas les prestations supplémentaires payées au lieu des prestations viagères sur une base d'équivalence actuarielle, conformément à l'alinéa 8503(2)l).
Paragraph 8504(10)(b) applies on the receipt of LRBs after age 65.
L'alinéa 8504(10)b) s'applique au paiement des prestations viagères après l'âge de 65 ans.
In such cases the minimum amount of LRBs provided must be reasonable so that the plan satisfies the primary purpose rule.
Dans de tels cas, le montant minimum des PV prévu doit être raisonnable, afin que le régime soit conforme à la règle du principal objet.
Subsection 8504(5) limits the combined amount of LRBs and bridging benefits that may be paid to a member who is under 65 years of age.
Le paragraphe 8504(5) limite le montant combiné des PV et des prestations de raccordement qui peut être versé à un participant qui est âgé de moins de 65 ans.
As each month between the date payment of LRBs starts and the date an unreduced pension could have been paid counts as two months, component Y equals 18 months (36¸ 2).
Comme chaque mois entre la date du début des paiements des PV et la date où une pension non réduite aurait pu être payée compte pour deux mois, l'élément Y égale 18 mois (36 ¸ 2).
The amount of LRBs commuted is the amount by which the normalized pension computed using the assumptions of subsection 8517(5) is reduced as a result of the transfer.
Le montant des prestations viagères rachetées est le montant dont, à la suite du transfert, est réduit la pension normalisée calculée selon les hypothèses du paragraphe 8517(5).
The entire package of LRBs plus indexing as promised under the plan is restricted as a whole to the maximum pension plus CPI indexing.
L'ensemble des prestations viagères plus l'indexation, comme cela est prévu par le régime, est limité globalement par la pension maximale plus l'indexation en vertu de l'IPC.
Paragraph 8503(3)(i) of the Regulations requires that the increase of LRBs to a part-time worker be attributable to the increase in the rate of remuneration.
L'alinéa 8503(3)i) exige que l'augmentation des prestations viagères pour un employé à temps partiel soit attribuée à une augmentation du taux de rémunération et non à l'augmentation de la rémunération en raison d'un nombre plus élevé d'heures travaillées.
These benefits such as the early benefit during phased retirement and the temporary pension on early retirement among others, entail the commutation of LRBs.
Le versement de ces prestations, comme, entre autres, la prestation anticipée payable durant une retraite progressive et la pension temporaire pour une retraite anticipée, entraîne la commutation de prestations viagères.
In this case, the amount of LRBs that may be paid from the plan is the lesser of:
Dans cette situation, le montant de PV qui peut être versé sur le régime est le moindre des éléments suivants :
In other words, without the indexation inherent to use of the highest average compensation or increased dollar limit, the amount of LRBs a member is entitled to remains the same regardless of when they become payable.
En d'autres mots, sans l'indexation inhérente à l'utilisation de la rétribution moyenne la plus élevée ou du plafond augmenté, le montant des PV auquel a droit un participant demeure le même, quelle que soit la date où les PV deviennent payables.
The amount of LRBs provided under a DB provision is calculated in reference to hours of employment; and
les prestations viagères assurées aux termes d'une disposition à prestations déterminées sont calculées en fonction des heures travaillées;
Example 3 The commuted value of LRBs and ancillary benefits is $400,000.
Exemple 3 La valeur de rachat des PV et des prestations accessoires est de 400000 $.
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Synoniemen voor of lrbs in het Engels
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