Vertaling van "on hs codes" in Frans
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While shipment data presented in this document is based on the NAICS codes mentioned above, all trade data is based on HS codes, which allows the presentation of a more detailed portrait of window and door trade.
Dans ce document, les données sur les expéditions sont présentées en fonction des codes du SCIAN signalés ci-dessus, mais les données sur le commerce sont fondées sur les codes SH, afin de fournir un profil plus détaillé du commerce des portes et fenêtres.
The Commission further analysed the initial information received on HS codes from interested parties and found that certain factors of production, i.e. certain raw materials and consumables, were possibly not correctly classified.
La Commission a ensuite analysé les informations initialement reçues sur les codes SH des parties intéressées et a constaté que certains facteurs de production, à savoir certaines matières premières et fournitures consommables, n'étaient peut-être pas correctement classés.
This does not mean that there must be a long list of specific provisions in place, but rather principles of transformation based on HS codes would be adequate.
Cela ne signifie pas qu'il doive y avoir une longue liste de dispositions spécifiques en vigueur; des principes de transformation fondés sur les codes du SH seraient en fait suffisants.
To facilitate the implementation of the regulations, Canada has adopted a schedule for enforcement based on HS Codes. ""
Pour faciliter l'application du règlement, le Canada a adopté un calendrier de mise en œuvre basé sur les codes du SH: ""
Ecuador appealed to Members to provide information on HS codes of the products covered in notifications, as this information was important for countries that were setting up electronic systems.
L'Équateur a demandé aux Membres de donner des renseignements sur les codes SH des produits visés par les notifications, car cette information était importante pour les pays qui mettaient en place des systèmes électroniques.
Information on HS Codes can also be located on Industry Canada.
Des renseignements sur les codes SH sont également disponibles sur le site Web Industriy Canada.
Customs page on HS codes |
Direction des douanes, page consacrée aux codes du SH |
Custom page on HS codes and MFN customs duty |
Direction des douanes, page consacrée aux codes du SH et aux droits NPF |